M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 mai 1999

Question écrite n° 30666 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Question sans réponse
31 mai 1999

Question écrite n° 30613 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : communes

Titre : bibliothèques

Réponse publiée le 12 juillet 1999
24 mai 1999

Question écrite n° 30413 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : télécommunications

Titre : appels d'urgence

Réponse publiée le 19 juillet 1999
17 mai 1999

Question orale sans débat n° 808 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Réponse publiée le 19 mai 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29669 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : mort

Titre : don de corps à la science

Question sans réponse
10 mai 1999

Question écrite n° 29555 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 2 août 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29340 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 6 septembre 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29217 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 12 juillet 1999
26 avril 1999

Question écrite n° 28882 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 7 juin 1999
26 avril 1999

Question écrite n° 28853 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Question sans réponse

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Questions posées (archives)