• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23181 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : France Télécom et La Poste

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23180 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23165 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23038 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22871 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22822 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22820 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 30 août 1999
• 7 décembre 1998

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  Question écrite n° 22469 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : créosote

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 7 décembre 1998

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  Question écrite n° 22468 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question sans réponse
• 7 décembre 1998

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  Question écrite n° 22371 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 22 février 1999