M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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25 août 2003

Question écrite n° 23950 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 15 décembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23933 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 6 octobre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23932 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services du Trésor

Réponse publiée le 20 octobre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23915 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement, transports et logement : services extérieurs

Réponse publiée le 3 novembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22602 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 3 novembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22338 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 10 février 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 21894 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 15 septembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 21816 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 27 janvier 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20407 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : industrie

Titre : métallurgie

Réponse publiée le 11 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20406 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 15 août 2006

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M. Augustin Bonrepaux

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