-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Amendement no 115
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- Mme Bérengère Poletti
- M. Dominique Potier
- Mme Aina Kuric
- Amendements nos 349, 147, 442 et 96
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 222, 223, 224, 80, 330, 532, 586, 328, 353, 24, 440, 97 et 148
- Rappel au règlement
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Amendement no 115
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- Mme Bérengère Poletti
- M. Dominique Potier
- Mme Aina Kuric
- Amendements nos 349, 147, 442 et 96
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 222, 223, 224, 80, 330, 532, 586, 328, 353, 24, 440, 97 et 148
- Rappel au règlement
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur vice-président
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Amendement no152 et 496
- M. Hervé Berville, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie
- Amendements nos 118, 151, 363, 497, 25, 69, 196, 169, 364, 625, 626, 366, 229, 154, 367, 535, 230, 178, 52, 537 rectifié, 448, 458, 176, 482, 536 et 582
- Sous-amendements nos 614 et 615
- Amendements nos 27, 130, 243, 485, 244, 29, 498, 470, 245, 478, 452, 246, 247, 370, 31, 64, 371, 248, 91, 439, 249, 13, 131, 591, 372, 182, 486, 92, 61, 93, 427, 556, 557, 558, 402, 483, 559, 14, 373, 250, 375, 453, 251, 376, 499, 252, 560, 165, 465, 144, 212, 33, 211, 457, 434, 454, 253, 15, 166, 16 et 254
- Sous-amendement no 616
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 403, 435, 569, 57 et 600
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 561, 596, 597, 601, 213, 26, 94, 132, 141, 521, 524, 417, 460, 562, 359, 436, 360, 407, 133, 79, 75, 256, 563, 593, 257, 167, 564, 589, 510, 365, 134 et 424
- Sous-amendement nos 620, 608
- Amendements nos 135, 184, 258, 60, 259, 17, 578, 55, 188, 374, 168, 574, 575, 260, 220, 214, 377, 400, 378, 461, 379, 170, 462, 140 et 95
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Marc Le Fur vice-président
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Amendement no152 et 496
- M. Hervé Berville, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie
- Amendements nos 118, 151, 363, 497, 25, 69, 196, 169, 364, 625, 626, 366, 229, 154, 367, 535, 230, 178, 52, 537 rectifié, 448, 458, 176, 482, 536 et 582
- Sous-amendements nos 614 et 615
- Amendements nos 27, 130, 243, 485, 244, 29, 498, 470, 245, 478, 452, 246, 247, 370, 31, 64, 371, 248, 91, 439, 249, 13, 131, 591, 372, 182, 486, 92, 61, 93, 427, 556, 557, 558, 402, 483, 559, 14, 373, 250, 375, 453, 251, 376, 499, 252, 560, 165, 465, 144, 212, 33, 211, 457, 434, 454, 253, 15, 166, 16 et 254
- Sous-amendement no 616
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 403, 435, 569, 57 et 600
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 561, 596, 597, 601, 213, 26, 94, 132, 141, 521, 524, 417, 460, 562, 359, 436, 360, 407, 133, 79, 75, 256, 563, 593, 257, 167, 564, 589, 510, 365, 134 et 424
- Sous-amendement nos 620, 608
- Amendements nos 135, 184, 258, 60, 259, 17, 578, 55, 188, 374, 168, 574, 575, 260, 220, 214, 377, 400, 378, 461, 379, 170, 462, 140 et 95
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Marielle de Sarnez
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Vaccination contre la covid-19
- Lutte contre l’inceste
- Extension du RSA aux jeunes
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Grippe aviaire
- Grippe aviaire
- Report des élections régionales et départementales
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Lutte contre le séparatisme islamiste
- Situation de Sanofi
- Effets de la crise sur les enfants et les jeunes
- Vaccination contre la covid-19
- Grenelles locaux de l’éducation
- Vaccination contre la covid-19
- Projet Hercule
- Soutien à la jeunesse
- Situation des étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux entreprises
- Soutien aux EHPAD ruraux
- Situation de Sanofi
- Soutien aux distributeurs de boissons
- Déprogrammation de soins en raison de la crise sanitaire
- Situation des étudiants
- 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Marielle de Sarnez
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Vaccination contre la covid-19
- Lutte contre l’inceste
- Extension du RSA aux jeunes
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Grippe aviaire
- Grippe aviaire
- Report des élections régionales et départementales
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Lutte contre le séparatisme islamiste
- Situation de Sanofi
- Effets de la crise sur les enfants et les jeunes
- Vaccination contre la covid-19
- Grenelles locaux de l’éducation
- Vaccination contre la covid-19
- Projet Hercule
- Soutien à la jeunesse
- Situation des étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux entreprises
- Soutien aux EHPAD ruraux
- Situation de Sanofi
- Soutien aux distributeurs de boissons
- Déprogrammation de soins en raison de la crise sanitaire
- Situation des étudiants
- 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Aérodrome de Granville-Mont-Saint-Michel
- Lutte contre les rodéos motorisés
- Dispositif d’alerte des risques industriels
- Retraite des commerçants fermés pendant le confinement
- Alternatives aux biocides
- Vente à perte des produits viticoles
- Aides à la filière ovine
- Retards des dossiers entre les usagers et l’administration
- Commande publique
- Nouveau réseau de proximité en Tarn-et-Garonne
- Centres de vacances dans les zones de montagne
- Cyberattaques subies par des communes du Val-de-Marne
- Recettes fiscales des collectivités concernées par la fermeture de la centrale de Fessenheim
- Avenir des ports maritimes
- Situation du groupe Lohr
- Contrôle parlementaire du système de santé territorial
- Dépistage de la covid-19 à Roubaix
- Fin de vie
- Centre hospitalier Victor Jousselin de Dreux
- Hôpital de Falaise
- Santé environnementale
- Soins odontologiques dans la Sarthe
- Personnels soignants en EHPAD et à domicile
- Hôpital Beaujon
- Salariés de première ligne face à la covid-19
- Nuisances sonores dans le Val-d’Oise
- Implantation d’un EPR à Chooz dans les Ardennes
- Travaux de géothermie profonde dans la région de Strasbourg
- Taux minimum de logements sociaux
- Accès au logement des plus précaires
- Plan de départ à la société Hop !
- Nuisances liées à l’autoroute A7
- Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
- Établissement pénitentiaire de l’agglomération angevine
- Réforme du budget de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Aérodrome de Granville-Mont-Saint-Michel
- Lutte contre les rodéos motorisés
- Dispositif d’alerte des risques industriels
- Retraite des commerçants fermés pendant le confinement
- Alternatives aux biocides
- Vente à perte des produits viticoles
- Aides à la filière ovine
- Retards des dossiers entre les usagers et l’administration
- Commande publique
- Nouveau réseau de proximité en Tarn-et-Garonne
- Centres de vacances dans les zones de montagne
- Cyberattaques subies par des communes du Val-de-Marne
- Recettes fiscales des collectivités concernées par la fermeture de la centrale de Fessenheim
- Avenir des ports maritimes
- Situation du groupe Lohr
- Contrôle parlementaire du système de santé territorial
- Dépistage de la covid-19 à Roubaix
- Fin de vie
- Centre hospitalier Victor Jousselin de Dreux
- Hôpital de Falaise
- Santé environnementale
- Soins odontologiques dans la Sarthe
- Personnels soignants en EHPAD et à domicile
- Hôpital Beaujon
- Salariés de première ligne face à la covid-19
- Nuisances sonores dans le Val-d’Oise
- Implantation d’un EPR à Chooz dans les Ardennes
- Travaux de géothermie profonde dans la région de Strasbourg
- Taux minimum de logements sociaux
- Accès au logement des plus précaires
- Plan de départ à la société Hop !
- Nuisances liées à l’autoroute A7
- Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
- Établissement pénitentiaire de l’agglomération angevine
- Réforme du budget de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inscription de la lutte pour le climat dans la Constitution
- Instruction en famille
- Projet Hercule
- Recettes du bloc communal en 2021
- Fermeture des lieux culturels
- Radicalisation dans le sport
- Fêtes clandestines
- Fermeture des lieux culturels
- Haut-Karabakh
- Soutien aux ports
- Réforme de l’assurance chômage
- Santé environnementale
- Occupation du site gazier de Balhaf au Yémen
- Étudiants en santé
- Fermeture des lieux culturels
- Agenda rural
- Référendum sur le climat
- Conditions de travail dans les entreprises du bâtiment
- Télétravail et santé au travail
- Déremboursement des médicaments homéopathiques
- Fermeture des lieux culturels
- Soutien au secteur de la culture
- Prescriptions médicamenteuses pour des enfants autistes
- Indemnisations des sinistrés à la Martinique
- Remplacements dans l’éducation nationale en Seine-Saint-Denis
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 4 nonies
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. le président
- Amendement n o1202
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement n o661
- Article 5 bis
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement n o663
- Article 8
- Article 8 quater
- Amendement n o666
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Article 8 quinquies C
- Article 8 quinquies D
- Article 8 sexies A
- Amendement n o671
- Article 8 sexies B
- Amendement n o672
- Article 8 septies A
- Article 8 septies B
- Amendement n o674
- Article 8 septies C
- Articles 8 septies D et 8 octies A
- Article 9
- Mme Valérie Beauvais
- Amendement n o676
- Article 9 bis A
- Article 9 bis B
- Article 9 bis C
- Article 9 bis D
- Amendement n o534
- Article 9 bis E
- Article 9 ter
- Amendements n os992, 999
- Article 9 quinquies
- Amendement n o678
- Article 9 sexies
- Amendement n o679
- Article 9 septies
- Amendement n o680
- Article 9 octies
- Amendement n o681
- Article 9 nonies
- Amendement n o682
- Article 9 decies
- Amendement n o683
- Article 9 undecies
- Article 9 duodecies
- Article 4 nonies
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inscription de la lutte pour le climat dans la Constitution
- Instruction en famille
- Projet Hercule
- Recettes du bloc communal en 2021
- Fermeture des lieux culturels
- Radicalisation dans le sport
- Fêtes clandestines
- Fermeture des lieux culturels
- Haut-Karabakh
- Soutien aux ports
- Réforme de l’assurance chômage
- Santé environnementale
- Occupation du site gazier de Balhaf au Yémen
- Étudiants en santé
- Fermeture des lieux culturels
- Agenda rural
- Référendum sur le climat
- Conditions de travail dans les entreprises du bâtiment
- Télétravail et santé au travail
- Déremboursement des médicaments homéopathiques
- Fermeture des lieux culturels
- Soutien au secteur de la culture
- Prescriptions médicamenteuses pour des enfants autistes
- Indemnisations des sinistrés à la Martinique
- Remplacements dans l’éducation nationale en Seine-Saint-Denis
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 4 nonies
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. le président
- Amendement n o1202
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement n o661
- Article 5 bis
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement n o663
- Article 8
- Article 8 quater
- Amendement n o666
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Article 8 quinquies C
- Article 8 quinquies D
- Article 8 sexies A
- Amendement n o671
- Article 8 sexies B
- Amendement n o672
- Article 8 septies A
- Article 8 septies B
- Amendement n o674
- Article 8 septies C
- Articles 8 septies D et 8 octies A
- Article 9
- Mme Valérie Beauvais
- Amendement n o676
- Article 9 bis A
- Article 9 bis B
- Article 9 bis C
- Article 9 bis D
- Amendement n o534
- Article 9 bis E
- Article 9 ter
- Amendements n os992, 999
- Article 9 quinquies
- Amendement n o678
- Article 9 sexies
- Amendement n o679
- Article 9 septies
- Amendement n o680
- Article 9 octies
- Amendement n o681
- Article 9 nonies
- Amendement n o682
- Article 9 decies
- Amendement n o683
- Article 9 undecies
- Article 9 duodecies
- Article 4 nonies
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Protection du peuple arménien
- 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports
- 3. Carte Vitale biométrique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Protection du peuple arménien
- 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports
- 3. Carte Vitale biométrique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Carte Vitale biométrique
- 2. Développement raisonnable de l’éolien
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Carte Vitale biométrique
- 2. Développement raisonnable de l’éolien
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jacques Chaban-Delmas
- 2. Questions au Gouvernement
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Héritage du général de Gaulle
- Vote à distance
- Vaccination contre la covid-19
- Flaconnage Français
- Résultats des élections aux États-Unis
- Élections aux États-Unis
- Protocole sanitaire dans les établissements scolaires
- Situation au Sahel
- Vaccin contre le covid-19
- Vaccin contre la covid-19
- Plan de relance
- Lutte contre le terrorisme islamiste
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Outils numériques dans l’enseignement scolaire
- Communautarisme dans les établissements scolaires
- Accompagnement social et économique du confinement
- Politique étrangère de la Turquie
- Violences à Oyonnax et Bourg-en-Bresse
- Élections en Guinée et en Côte d’Ivoire
- Questions éthiques dans le contexte de la crise sanitaire
- Droits des femmes en Europe et dans le monde
- Politique à l’égard de l’Iran et du Hezbollah
- Renégociation de contrats de fourniture d’électricité photovoltaïque
- Création de nouvelles cités éducatives
- Fermeture des petits commerces
- 3. Éloge funèbre de François André
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jacques Chaban-Delmas
- 2. Questions au Gouvernement
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Héritage du général de Gaulle
- Vote à distance
- Vaccination contre la covid-19
- Flaconnage Français
- Résultats des élections aux États-Unis
- Élections aux États-Unis
- Protocole sanitaire dans les établissements scolaires
- Situation au Sahel
- Vaccin contre le covid-19
- Vaccin contre la covid-19
- Plan de relance
- Lutte contre le terrorisme islamiste
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Outils numériques dans l’enseignement scolaire
- Communautarisme dans les établissements scolaires
- Accompagnement social et économique du confinement
- Politique étrangère de la Turquie
- Violences à Oyonnax et Bourg-en-Bresse
- Élections en Guinée et en Côte d’Ivoire
- Questions éthiques dans le contexte de la crise sanitaire
- Droits des femmes en Europe et dans le monde
- Politique à l’égard de l’Iran et du Hezbollah
- Renégociation de contrats de fourniture d’électricité photovoltaïque
- Création de nouvelles cités éducatives
- Fermeture des petits commerces
- 3. Éloge funèbre de François André
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Di Pompeo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Marion Lenne
- M. Michel Herbillon
- M. Bruno Fuchs
- M. Alain David
- M. M’jid El Guerrab
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Alain David
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 53
- Amendement no 1075
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Frédéric Petit
- M. Alain David
- Mme Aina Kuric
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Article 53
- Après l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Di Pompeo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Marion Lenne
- M. Michel Herbillon
- M. Bruno Fuchs
- M. Alain David
- M. M’jid El Guerrab
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Alain David
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 53
- Amendement no 1075
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Frédéric Petit
- M. Alain David
- Mme Aina Kuric
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Article 53
- Après l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (11e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)