• 1er mai 2000

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  Question écrite n° 45743 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : PLP

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42865 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : médecine scolaire

  Réponse publiée le 5 juin 2000
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42849 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41353 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 28 février 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41352 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 12 juin 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38814 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 17 janvier 2000
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38516 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : bioéthique

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38498 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 13 novembre 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38163 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38064 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 27 décembre 1999