M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 juin 2016 au 20 juin 2017
      - Du 9 octobre 2014 au 14 juin 2016
      - Du 1er octobre 2014 au 7 octobre 2014
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 15 juin 2016 au 15 juin 2016
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 8 octobre 2014 au 8 octobre 2014
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 30 septembre 2014
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 5 octobre 2016 au 5 octobre 2016
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Industrie du drone
      - Du 21 janvier 2015 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 14 janvier 2015 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Philippines
      - Du 5 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Corée du Sud
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Corée du Sud
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Finlande
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mali
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Philippines
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 14 décembre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des programmes
      - Du 25 septembre 2013 au 16 novembre 2015
  - Membre suppléant
    - Commission supérieure de la codification
      - Du 26 novembre 2014 au 20 juin 2017
    - Conseil national du numérique (formation élargie)
      - Du 18 juin 2015 au 20 juin 2017

M. Luc Belot

Fonctions (archives)