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Mercredi 16 février 2022
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricole (M. Stéphane Travert et M. Fabien Di Filippo)
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Mercredi 8 décembre 2021
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale (M. Stéphane Travert)
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Jeudi 4 février 2021
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de suivi des conséquences économiques du second confinement (M. Stéphane Travert et M. Julien Dive)
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Mercredi 16 décembre 2020
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune relative aux chambres d’agriculture et à leur financement (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas et M. Stéphane Travert)
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Mercredi 1 juillet 2020
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le suivi de l’agriculture, la pêche et l’alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19 (M. Stéphane Travert, M. Julien Dive, M. Sébastien Jumel, M. Dominique Potier et M. Richard Ramos)
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Mercredi 16 novembre 2016
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information en conclusion des travaux de la mission relative au marché de l'art (M. Stéphane Travert)
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Mercredi 4 février 2015
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529) (M. Stéphane Travert)
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Lundi 19 janvier 2015
Rapport de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance et l'activité (n°2447) (M. Richard Ferrand, M. Christophe Castaner, M. Laurent Grandguillaume, M. Denys Robiliard, M. Gilles Savary, M. Alain Tourret, M. Stéphane Travert, Mme Cécile Untermaier et Mme Clotilde Valter)
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Jeudi 10 octobre 2013
Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel ; avances à l'audiovisuel public
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Mercredi 26 juin 2013
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n°1120) (M. Stéphane Travert)