-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 51 (suite)
- Amendement no 1700
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2420, 2552 (sous-amendement), 1944, 1945, 1939, 1629, 2215, 2256, 2015, 2135, 2257, 1946, 2547 (sous-amendement), 1780, 2411 et 2449
- Mme Typhanie Degois
- Amendements nos 1955, 2263, 2550 (sous-amendement), 1956, 2261, 2446, 2111, 1781, 1941, 1390, 2259, 2404, 2170, 1391, 1702, 1779, 2435, 1782 et 2216
- Article 52
- Après l’article 52
- Article 53
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 53
- Article 54
- Article 55
- Amendements nos 2098, 2013, 1613, 2350, 547, 2441, 1715, 2099, 2214, 2045, 2398, 2440 et 1716
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2505, 1560, 2437, 420, 2009, 2010, 2284, 1558, 2589 (sous-amendement), 77, 464, 1599, 1559, 2320, 2313 et 2286, 2288, 2287
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 55
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission « Défense » (état B) (suite)
- Après l’article 74
- Amendement no 582
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 610
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 636
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Amendements nos 164 et 621
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 334 et 588
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 590, 323, 337, 102, 324, 338 et 626
- Article 73
- Après l’article 73
- Suspension et reprise de la séance
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Émilie Cariou, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- Mme Mathilde Panot
- M. André Chassaigne
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Bernard Sempastous
- M. Jérôme Nury
- Mme Géraldine Bannier
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Amendements nos 1164, 251, 612 rectifié, 593, 108 et 252
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 133, 665, 348, 618, 616, 617, 619, 620, 613, 614, 615, 350, 1171, 608, 710, 109, 249, 516, 508, 250, 248, 247 et 253
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme de la SNCF
- Incendie de l’école de Chanteloup-les-Vignes
- Réforme de la SNCF
- Réforme de la SNCF
- Réforme de la justice
- Lutte contre la fraude fiscale
- Réforme de la SNCF
- Expérimentation des emplois francs
- Réforme de la SNCF
- Plan autisme
- Lutte contre la fraude fiscale
- Dispositif « Logement d’abord »
- Réforme de la SNCF
- Crise à Mayotte
- Qualité de l’air
- 3. Débat sur l’application d’une procédure d’amende forfaitaire au délit d’usage illicite de stupéfiants
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Robin Reda, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean Terlier
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Hervé Saulignac
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- M. Stéphane Mazars
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Naïma Moutchou
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Jean-Jacques Ferrara
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Danièle Obono
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Sébastien Jumel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Jean Lassalle
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Demande de constitution d’une commission spéciale
- 2. Questions orales sans débat
- Exercice de la médecine par les médecins n’ayant pas soutenu leur thèse
- Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais
- Groupe hospitalier public du sud de l’Oise
- Centre expert autisme du Limousin
- Éolien offshore
- Conformité des ouvrages de défense contre la mer
- Réglementation des dispositifs de ridelles sur les véhicules lourds
- Déviation de la RN 66 dans le Haut-Rhin
- Infrastructures routières dans les Vosges
- Ouverture du service public ferroviaire à la concurrence
- Ligne Paris – Amiens – Boulogne-sur-Mer
- Accueil des enfants sourds dans les ULIS à Paris
- Carte scolaire dans la Loire
- Application de la loi SRU à l’échelon intercommunal
- Transition vers l’agriculture biologique
- Ouverture d’un bar identitaire à Strasbourg
- Mortalité routière des enfants
- Responsabilités des acteurs publics en cas de catastrophes naturelles
- Délivrance des titres réglementaires
- Respect de l’interdiction de vente d’alcool
- Nouvelle carte judiciaire
- Avenir du tribunal de grande instance de Grasse
- Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
- Carte judiciaire dans le département du Nord
- Université Bretagne Sud
- Emploi dans le secteur de la déconstruction navale
- Droit à l’oubli
- Crédit mutuel Arkéa
- Déclaration des versements en espèces et lutte contre l’économie souterraine
- Situation du groupe Essity France
- Dépenses d’action sociale des départements
- Prélèvements sociaux appliqués aux Français de l’étranger
- Moyens des missions locales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Cariou, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Daniel
- M. Jérôme Nury
- M. Nicolas Turquois
- M. Thierry Benoit
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. François Ruffin
- M. André Chassaigne
- Mme Graziella Melchior
- M. Stéphane Travert, ministre
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Stéphane Travert, ministre
- Mme Annie Genevard
- M. Stéphane Travert, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- M. Stéphane Travert, ministre
- Mme Lise Magnier
- M. Stéphane Travert, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Travert, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- M. Stéphane Travert, ministre
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Article 49
- Après l’article 49
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Amendement no429
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no586
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1020 et 1208
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos715, 441, 748, 995 et 751
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos587, 1307, 1024, 937 rectifié, 459 rectifié, 307, 934 rectifié, 1296, 814, 782, 796, 1180, 752, 772, 771, 777, 787, 788, 149, 981, 985, 446, 757, 998, 1319, 1361, 1230, 809, 1181 et 1021, 1023, 1022
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Gilles Carrez
- Mme Émilie Cariou
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Nadia Hai
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Charles de Courson
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. François Pupponi
- M. Olivier Faure
- M. Luc Carvounas
- Mme Valérie Rabault
- M. Philippe Vigier
- M. Damien Abad
- M. Nicolas Forissier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Débat d’orientation des finances publiques
- Rappel au règlement
- Débat d’orientation des finances publiques (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, vice-président de la commission des finances
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Marc Le Fur
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Charles de Courson
- M. François Pupponi
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Bénédicte Peyrol
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Éric Coquerel
- M. Stanislas Guerini
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Morbihan (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)