-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Cessez-le-feu à Gaza
- Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
- Pouvoir d’achat
- Réseau social X
- Vie démocratique
- Application HelloQuitteX
- Protection de l’enfance
- Difficultés du secteur agroécologique
- Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump
- Retrait militaire de la France au Tchad
- Budget des collectivités territoriales
- Méthode de gouvernement
- Accès au logement
- Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
- Réforme des retraites
- Sécheresse à La Réunion
- Désindustrialisation de la France
- 2. Urgence pour Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Article 10
- Mme Anchya Bamana
- Mme Nadège Abomangoli
- Amendements nos 322 et 21
- Après l’article 10
- Article 11
- Article 12
- Amendement no 157
- Article 13
- Amendements nos 289
- Sous-amendement no 311
- Amendements nos 158 rectifié et 270, 287
- Après l’article 13
- Amendement no 34
- Article 13 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 13 ter
- Article 14
- Amendements nos 162, 280
- Article 14 bis
- Amendements nos 281, 110, 142 et 269
- Article 15
- Mme Louise Morel
- M. Hervé de Lépinau
- Amendement no 5
- Article 16
- Après l’article 16
- Article 17
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
- 2. Élection d’un député
- 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- Présentation
- M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 38, 13
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violence dans les établissements scolaires
- Situation du Coq sportif
- Conséquences de la censure sur le budget de la défense
- Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944
- Climat social et fonction publique
- Motion de censure
- Motion de censure
- Conséquences du rejet du PLFSS
- Situation financière des collectivités locales
- Conséquences de la censure sur le bâtiment et le logement
- Situation en Guyane
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ajournement des travaux
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 531
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 828, 829, 830 et 765
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 65, 209, 215, 251 et 973
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 66
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 216, 252
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 67
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 603
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 602 et 601
- Sous-amendement no 1000
- Amendement no 876
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 881
- Présidence de M. Roland Lescure
- Amendement no 875
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 4, 11, 54, 72, 77, 78, 128, 187, 198, 240, 286, 318, 366 et 719
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 57 et 188, 243, 283, 314
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 392
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 336
- Avant l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État chargée de la consommation
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- M. Julien Limongi (RN)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Mme Danièle Carteron (EPR)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- M. Christophe Bex (LFI-NFP)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Mme Anne-Laure Blin (DR)
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- 2. Évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Annie Vidal, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Julien Guibert (RN)
- Mme Annaïg Le Meur (EPR)
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Matthieu Marchio (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Thierry Sother (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- Mme Valérie Létard, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Congrès des maires
- Crise agricole
- Relations avec les collectivités territoriales
- Hausse du ticket modérateur
- Coût du travail et déficit public
- Hausse du ticket modérateur
- Accord avec le Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- Crise agricole
- Politique budgétaire et fiscale
- Drame de Crépol
- Relations avec les collectivités territoriales
- Politique de santé
- Difficultés du secteur de la petite enfance
- Situation de l’hôpital public
- Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée
- Accord avec le Mercosur
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Emmanuel Fouquart (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Mathilde Feld (LFI-NFP)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 17 et 79
- Article liminaire
- Première partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Première partie (suite)
- Article 3 et état A (suite)
- Amendement no 139, 26
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 6 et 60
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 61, 7, 23, 62 et 25
- Article 3 et état A (suite)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Première partie (suite)
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Fermetures d’usines
- Soutien à la France qui travaille
- Suppression d’emplois et aides aux entreprises
- Lutte contre l’antisémitisme
- Changement climatique
- Budget des outre-mer
- Difficultés à l’exportation de la filière des spiritueux
- Difficultés du monde agricole face au Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- PLF pour 2025
- Location à une association d’un site de la CCAS dans la Creuse
- Polluants éternels
- Diabète en outre-mer
- Lutte contre l’antisémitisme
- Revalorisation des retraites
- COP29 et plan d’adaptation au changement climatique
- Fermeture du site Michelin à Cholet
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 17
- Article 18
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18
- Amendement no 668
- Article 19
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Article 20
- M. Antoine Golliot
- Amendements nos 2105 et 633
- Article 21
- Amendements nos 2721, 3325, 3190 rectifié, 3230, 2861 et 3077, 3129 rectifié
- Article 22
- Amendements nos 1139 et 1138 rectifié
- Article 23
- Amendement no 3405
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no 2472
- Article 25
- Amendements nos 2938, 3319, 3320, 2924 et 3098
- Après l’article 25
- Amendements nos 3309, 3307, 3310
- Rappels au règlement
- Après l’article 26
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Orne (2e circonscription)
| Mandat clos le 23 janvier 2025 (17e législature)