-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Frédéric Petit
- Mme Marie Guévenoux
- M. Yves Blein
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Émilie Chalas
- Mme Fabienne Colboc
- Mme Annie Genevard
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Pierre Dharréville
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Boris Vallaud
- Mme Marie-George Buffet
- M. Guillaume Vuilletet
- M. M’jid El Guerrab
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Fait personnel
- Article 6 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 6 (suite)
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 1716 et 1120
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 1481, 1583, 995 et 993, 996, 994
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 1799, , 1911, 2571, 954, 371, 491, 633, 372, 492, 635, 373, 493, 636, 1249, 2338, 1625, 781, 2494, 814, 370, 490, 630, 1079, 2454, , 374, 494, 637, 1209, 2336, 855, 586, , 1580, 731, , 369, 489, 628, 1122, 1247, 1904, 2644, 1854, 730, 98, 825, 1900 et 1840
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 42
- Amendements nos 3281 et 3518
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 3480, 2787, 2788, 2996, 2722, 2791 et 2789
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 42
- Amendements nos 3074, 3144, 585, 2820, 2894, 3202, 587, 2809, 1836, 2114, 2845, 2844, 27, 3041, 3126, 3141, 29, 210, 3223, 3142, 2073, 2843, 3346, 3237, 3511 rectifié, 3058, 3495, 3059, 3060, 3470, 3494, 3471, 3513, 9, 32, 639, 100, 198, 2958, 3462, 3420, 2805, 3321, 637, 1726, 2492, 3373, 2103, 3061, 3314, 261, 1533, 35, 19, 2721, 263, 3138, 85, 138, 278, 1228, 1491, 2703, 82, 137, 277, 2702, 2884, 3063, 2484, 2704, 3064, 2487, 2705, 3139, 3052, 2707, 3509, 3002, 1174, 3220, 1788, 3269, 259, 428, 2709, 3054, 3053, 3140, 1826, 1827, 1135, 2710, 2072, 3110, 3251, 2711, 2712, 3055, 3172, 3207, 3515, 3398, 2635, 832, 601, 2818, 2892, 3191, 3200, 3451, 3192, 3344, 3473, 2806, , 2749, 3558, 3492, 1809, 590, 3374 et 3043
- Rappel au règlement
- Après l’article 42 (suite)
- Amendements nos, 147, 2065, 2172, 2244, 2509, 2784, 2886, 3065, 3404, 3456, 2115, , 145, 2245, 2507, 3042, 3446, 3044, 2811, 2810, , 254, 3343, , 2835, 3432, 1233, 2146, 3131, 1231, 2834, 2942, 3433, 3143, 2144, 2947, 2145, 2743, , 1505, 1625, 2836, 445, 456, 466, 974, 1186, 1382, 1528, 1551, 2696, 2795, 2837, 2889, 2982, 288, 287, 2841, 3067, 2840, 3066, 2412, 2855, 2023, 2024, 3111, 1833, 3051, 3407, 1626, 1727, 2814, 2891, 3101, 3502, 3435, 38, 2852, 3631, 3630, 3406, 3617, 3282, 3283, 301, 1173, 264, 2701, 3087, 450, 458, 465, 975, 1010, 1189, 1384, 1529, 1530, 2083, 2697, 2796, 2838, 2890, 3068, , 146, 2511, 3405, 2243, 2819, 2893, 3193, 3201, 3452, 3441, 3580 et 3426
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Vienne
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouveau protocole sanitaire dans l’enseignement
- Rupture d’égalité dans le commerce
- Mesures pour renforcer la sécurité
- Lutte contre le terrorisme
- Situation du petit commerce
- Accompagnement des équipes pédagogiques
- Fermeture des librairies
- Fermeture des commerces non essentiels
- Gestion de la crise sanitaire
- Fermeture des petits commerces
- Rôle des soignants
- Incidence économique de la crise sanitaire
- Mesures sanitaires
- Télétravail pendant la crise sanitaire
- Parcours emploi compétences à La Réunion
- Financement de l’hôpital
- Soutien au secteur industriel
- Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
- Situation en Arménie
- Hommage à Samuel Paty dans les établissements scolaires
- Gestion de la crise sanitaire
- Situation de l’entreprise Les Céramiques de Haute-Loire
- Économie sociale et solidaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Protection des agents publics contre la menace islamiste
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Philippe Gosselin
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron
- Mme Martine Wonner
- M. Pascal Brindeau
- Mme Mathilde Panot
- M. Pacôme Rupin
- M. Ian Boucard
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Paul Lecoq
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Énergie et climat
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 sexies
- Article 3 septies
- Article 3 octies
- Article 3 novies
- Article 3 decies
- Mme Delphine Batho
- Amendement no 839
- Article 3 undecies
- Article 3 duodecies
- M. Matthieu Orphelin
- Amendements nos 876 rectifié et 908, 906, 909, 910, 911, 907 (sous-amendements)
- Après l’article 3 duodecies
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Amendement no 349
- Article 4 quater
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Mathilde Panot, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sophie Auconie
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. François-Michel Lambert
- Mme Laurianne Rossi
- M. Martial Saddier
- M. Bruno Millienne
- M. Guillaume Garot
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Bruno Millienne
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Bruno Millienne
- M. Christophe Bouillon
- Mme Sophie Auconie
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Dominique David
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Véronique Riotton
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Amendements nos 701 deuxième rectification et 243
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendement no 245 rectifié
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendement no 1030 rectifié
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 424 rectifié et 813 rectifié
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 423 et 591
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no 638
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1023
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 697 et 246
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 672 et 696
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 843
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 430, 911, 702 et 733
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 699, 964, 968, 973, 976, 698, 605, 815, 739, 740, 741, 1025 et 1027
- Suspension et reprise de la séance
- Article 75
- Article 76
- Après l’article 76
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 84
- Amendement no 811
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 84
- Amendement no 812
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Rétablissement de l’égalité dans les territoires
- Lutte contre les inégalités dans les territoires
- Abaissement de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Situation politique en Italie
- Politique de la ville
- Lutte contre les inégalités dans les territoires
- Accueil des migrants à Paris
- Fermeture de magasins du groupe Carrefour
- Réforme de la fonction publique
- Réforme des institutions
- Politique en matière d’aide sociale
- Plan biodiversité
- Réforme de la fonction publique
- Maladie du soda
- Réforme du régime social des indépendants
- Pollution de l’air
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Rappel au règlement
- Présentation
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Décès de Johnny Hallyday
- 2. Questions au Gouvernement
- Décès de Johnny Hallyday
- Revalorisation du SMIC
- Conventionnement sélectif des médecins
- Conditions de travail des sapeurs-pompiers
- Simplification administrative
- Soutien à l’exportation
- Deuxième conférence nationale des territoires, dans le Lot
- Collectivités locales
- Indexation du SMIC
- Réfugiés climatiques
- Soutien au secteur associatif
- Soutien à la restauration des monuments historiques dans les petites communes
- Loi de financement de la Sécurité sociale
- Système de santé
- Fonds intercommunal de péréquation
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos124, 164 et 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos391, 341, 259, 318, 392, 393, 515, 317, 394, 395, 129, 428, 583, 584 (sous-amendements) et 536
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no 543
- Article 15
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Amendements nos 105, 210, 345 rectifié et 276 rectifié
- Article 13 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (14e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)