-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Aides au logement des étudiants
- Antenne universitaire valorisant les filières courtes
- Services de santé universitaire
- Moyens de la justice en Savoie
- Influenza aviaire
- Élevage agro-sylvo-pastoral en Corse
- IRM à l’hôpital de Saint-Amand-les-Eaux
- Écoles et collèges des quartiers sud du Mans
- Dispositif 100 % santé optique
- Capes numérique et sciences informatiques
- Bénéficiaires de l’AAH arrivant à l’âge de la retraite
- Pensions de retraite à La Réunion
- Reconnaissance des assistants maternels
- Loi « grand âge »
- Droits des personnes handicapées
- Places en institut médico-éducatif
- Exclusion des Esat du bouclier tarifaire
- Exploitation du gaz de couche en Lorraine
- Dispositif MaPrimeRénov’
- Travaux de la place Aristide-Briand à Sète
- Responsabilité élargie du producteur
- Autoroute A31
- RN42
- Passage de l’A68 en Albigeois
- A31 bis
- Anticipation de la loi portant sur la trêve hivernale
- Implication des maires dans la construction de logement social
- Moyens de la police dans le Denaisis
- Déploiement de CRS sur les plages pendant les Jeux olympiques de 2024
- Routes nationales non concédées aux départements
- Contrats parcours emploi compétences à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Rappels au règlement
- 2. Annulation de l’élection d’un député
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Présentation
- Présentation (suite)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Mme Mathilde Panot
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Mme Rachel Keke (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Motion référendaire
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand âge
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation de l’entreprise Carelide
- Réforme des retraites
- Statut des élèves des IFPS
- Adolescent poignardé à Thiais
- Réforme des retraites
- Mineurs violents
- Baisse de la TVA sur l’énergie
- Contrôles dans les Ehpad
- Pénibilité
- Accident industriel
- Réforme des retraites
- États généraux de la justice
- Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Accident industriel
- Disparition du timbre rouge
- Guichet unique pour les entreprises
- Présence des services publics
- Effets de la réforme des retraites dans les outre-mer
- Déstockage des déchets sur le site de Stocamine
- Liquidation judiciaire de Place du Marché
- Cyberharcèlement
- Allocation aux adultes handicapés
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- Présentation
- M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Application de la loi « climat et résilience »
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Barbara Pompili (RE)
- Mme Alexandra Masson (RN)
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Karine Lebon (GDR-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Lionel Causse (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Sandrine Le Feur (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Jérôme Buisson (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Christophe Béchu, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Pénurie de médicaments
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises
- Coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
- Prix des transports en Île-de-France
- Exportation de pesticides interdits
- Attaque à l’arme blanche à Jeumont
- Réforme des retraites
- Situation des personnes sans domicile
- Hausse des prix de l’énergie
- Tenue uniforme à l’école
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Projet de réforme des retraites
- Disparition des jurés populaires
- COP15 à Montréal
- Lutte contre la corruption
- Sécurité à Paris pendant la Coupe du monde de football
- Situation financière des Ehpad
- Violences commises par des groupes d’extrême droite
- Expérimentation France Travail
- Vie chère en outre-mer
- Mesures de sécurité à l’occasion du match France-Maroc
- Broyage des poussins
- Simplification administrative
- Aide alimentaire
- Pénuries de médicaments
- Réserve opérationnelle
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1997, 2105, 585, 887, 1153, 1085, 1154, 1605, 2374 et 1155
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Sous-amendement no 3205
- Amendement no 402
- Après l’article 12
- Article 12 ter
- M. Bertrand Bouyx
- Amendements nos 2498, 2606
- Article 13
- Amendements nos 124, 1380, 2708, 2742 et 2906
- Article 13 bis
- Article 13 ter A
- Amendements nos 1555 et 2073, 403, 2077, 404, 2095, 2112
- Après l’article 13 ter A
- Amendement no 2700
- Article 13 ter
- Amendement no 2745
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 1924, 1925
- Article 15
- Amendements nos 2599, 2051 rectifié, 1557 et 2504
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2505, 2506, 1558, 2514, 2507, 2509, 2510, 2511, 1559, 2512, 2168 et 1560
- Après l’article 15
- Article 15 ter
- Article 16
- Avant l’article 16 bis
- Article 16 bis
- Après l’article 16 ter A
- Après l’article 16 ter B
- Article 16 ter C
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 3025 et 240, 2521
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 2415
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 bis AA
- Amendements nos 227, 2730 et 2062
- Sous-amendement nos 3102, 3080, 3079
- Après l’article 4 bis AA
- Amendement no 2442
- Article 4 bis A
- Article 5
- Amendement no 2849
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis A
- Amendements nos 2445, 2682 rectifié, 1606, 1379, 1067, 1068, 1079, 1080, 1172, 1081, 1970, 1971, 1082, 1170, 991, 1972 et 1194
- Article 6 bis B
- Amendements nos 992, 2118, 2117, 1894 et 1203
- Article 6 bis
- Amendements nos 1205, 3047, 1206, 1896, 1263, 1266, 2718 et 1267
- Après l’article 6 bis
- Article 6 ter A
- Amendement no 2719
- Article 6 ter B
- Amendement no 1210
- Article 6 ter C
- Amendements nos 2206, 1313
- Après l’article 6 ter C
- Après l’article 6 ter
- Amendements nos 55, 311, 732, 2312 et 2775
- Avant l’article 7
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1784, deuxième rectification
- Sous-amendement no 3168
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 1062
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendements nos 2969, 1251, 1866 et 2022
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 723
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 157, 935, 1185, 2768, 1990, 53, 2871, 1730, 1735, 2747, 1284, 605, 726, 1661, 1013, 2978, 1397, 1520, 602, 1285, 1292, 1293, 686, 319, 320, 1719, 2433, 2336, 1136, 1135, 19, 2431, 1689, 389, 2833, 390, 2834, 2701, 2705 et 3049
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er quater A
- Après l’article 1er quater A
- Après l’article 1er quater
- Amendements nos 2438, 2439 et 2436
- Article 1er quinquies A
- Amendements nos 1799
- Sous-amendement nos 3067, 3068
- Après l’article 1er quinquies A
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 1929, 1275, 1276 et 1277, 1278, 1280, 1279
- Après l’article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Après l’article 1er sexies
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn-et-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)