-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à M. Samuel Paty
- 2. Questions au Gouvernement
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Saisie des avoirs criminels
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Conservation des données et lutte contre le terrorisme
- Protection fonctionnelle de Samuel Paty
- Valeurs de la République à l’école
- Valeurs de la République à l’école
- Assassinat de Samuel Paty
- Lutte contre le terrorisme
- Pauvreté dans le bassin minier du Pas-de-Calais
- Assassinat de Samuel Paty
- Situation des intermittents de l’emploi et des intérimaires
- Mesures en faveur des aides à domicile
- Liberté d’enseigner
- Lutte contre le financement du terrorisme
- Situation des étrangers fichés pour radicalisation
- Situation de l’hôpital public
- Reconstruction du centre hospitalier de La Trinité
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Haine sur les réseaux sociaux
- Pauvreté chez les jeunes
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 31 et débat sur le prélèvement européen
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Pascal Brindeau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Isabelle Rauch, suppléant Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères suppléante
- M. Alexandre Holroyd
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Constance Le Grip
- Mme Lise Magnier
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Michel Zumkeller
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Marine Le Pen
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État
- Amendements nos 1472, 504, 2879 et 2395
- Après l’article 31
- Amendement no 2880
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 22 (suite)
- Amendements nos 1579, 1644, 1742, 2278 et 2507
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 2944
- Article 31 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)(amendements précédemment réservés)
- Amendements nos 1060, 2467, 1308 et 344
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 345, 343, 955 rectifié, 2024 rectifié, 282 rectifié, 846, 630, 632, 633, 631, 1587, 635, 636, 637, 1238, 634, 638, 640, 641, 1127, 639, 1588, 688, 707, 720, 2199, 801, 1158, 2843, 1802 rectifié, 2401, 1552, 2387, 173, 643, 1489, 1679, 2623, 574, 757, 800, 905, 1057, 2696, 2699, 2281, 1927, 1963, 2322, 245, 244, 1831, 2729, 918, 2730, 644, 1378, 1592, 1186 et 1475
- Sous-amendements nos 2945 et 2937
- Amendements nos 100, 151, 233, 499, 1942, 289, 1944, 1128, 2645, 1597, 1787, 1788 rectifié, 2055, , 2367, 2494 et 2443 rectifié
- Article 4 (précédemment réservé)
- Après l’article 3 (suite)(amendements précédemment réservés)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 887 et 716
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2348, 876, 874, 873, 651, 2403, 2739, 80, 227, 962, 444, 525, 571, 904, 1148, 1154, 1196, 119, 880, 881, 487, 888, 2598, 2566, 228, 2705, 2750, 2786, 279, 2302, 2641 rectifié, 1635, 305, 391, 1945, 1947, 2308, 706, 897, 2052, 1404, 276, 563, 642, 2164, 486, 2323, 697, 1120, 71, 1690, 1322, 1323, 70, 891, 43, 272, 374, 507, 602, 701, 2655, 452, 898, 1121, 2895, 46, 377 rectifié, 512 rectifié, 1518 rectifié, 69, 892, 68, 893, 1819, 1401, 2124, 1122, 2948, 2743, 224, 626, 2557, 2745, 621, 622, 623, 624, 1486, 1123, 2644, 536, 97, 693, 956, 1218, 2773, 2624, 1373, 1900, 106, 511, 1943, 1901 et 2022
- Présidence de M. Hugues Renson
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 627, 895, 2731, 628, 896, 2732, 1124, 629, 1599, 1692, 2733, 2400, 2193, 1830, 1527, 1902, 1354, 1903, 1406, 2115, 1801, 397, 396, 1125, 394, 1410, 398, 1175, 2631, 2626, 2574, 2568, 2558, 597, 349, 2605, 1126, 350, 1411, 1600, 98 rectifié, 2076, 2942, 2792, 2892, 346, 2245 deuxième rectification, 2612 rectifié, 1966, 1967, 2746, 2621, 1402, 1309 et 1965
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 3 (précédemment réservé)
- M. Christophe Jerretie
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Émilie Cariou
- M. François Ruffin
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Véronique Louwagie
- M. Charles de Courson
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Fabien Roussel
- Amendements nos 413, 1899 et 2350
- Rappel au règlement
- Article 3 (précédemment réservé - suite)
- Amendements nos 722 et 1274
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2123 et 2129
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2633, 2515, 575, 2067, 2066, 312, 1220, 1898, 114, 484, 735, 879, 2479, 2355, 113, 421, 694, 734, 877, 878, 2116, 704, , 415, 1803, 308, 357, 416, 889, 2549, 2888, 309, 417, 890, 1810, 2715, 2065 et 2119
- Sous-amendement no 2947
- Amendements nos 2075, 1731, 2532, 2577, 1219, 2838, 2615, 2656, 2499, 2505, 2667, 1510, 692, 717 et 418
- Après l’article 3 (amendements précédemment réservés)
- Article 3 (précédemment réservé)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Amendements nos 443, 570, 903, 1153, 847, 159, 169, 655, 1484, 2204, 1572, 2815, 2620, 5, 249, 2167, 1574, 2622, 1849, 576, 906, 1794, 215, 1875, 78, 916, 2442, 1847, 1848, 2814, 977, 2649, 709, 908, 284, 1851, 1665, 6, 17, 94, 533, 2291, 34, 1864, 1873, 1878, 2289, 1563, 347, 1075, 493, 494, 1278, 285, 348, 2247, 2803, 495, 1435, 1499, 666, 781, 711, 286, 2236, 954, 2023, , 122, 669, 1745, 428, 668, 919 et 2420
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (Suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Véronique Louwagie
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 1834, 2635, 2356 et 656
- Après l’article 5
- Amendement no 1505
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 2575
- Article 8
- Amendements nos 700, 1836, 77, 738, 1837, 1838, 1383, 1384, 754, 75, 1129, 654 rectifié, 1905, 2651, 30, 1276, 957 rectifié, 1224 rectifié et 2025
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Première partie (Suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2406
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1228, 2394 rectifié, 1200, 1202, 1428, 2404, 1208, 1233, 1427, 1425, 2392, 2402, 1429, 914, 915, 2564, 2610, 2771, 901, 2214 et 2533
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Éric Ciotti
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Amendements nos 436, 680, 682 et 419
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 718 et 1270
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 721, 1272
- Article liminaire
- Première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn-et-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)