M. Daniel Gibbes

Les Républicains

Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 24 février 2017 au 20 juin 2017
      - Du 9 décembre 2016 au 13 février 2017
      - Du 10 décembre 2015 au 15 novembre 2016
      - Du 14 mars 2015 au 4 décembre 2015
      - Du 6 février 2015 au 2 mars 2015
      - Du 6 décembre 2014 au 2 février 2015
      - Du 3 juillet 2014 au 18 novembre 2014
      - Du 11 juin 2013 au 30 juin 2014
      - Du 28 juin 2012 au 21 mai 2013
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 14 février 2017 au 23 février 2017
      - Du 16 novembre 2016 au 18 novembre 2016
      - Du 3 février 2015 au 5 février 2015
      - Du 19 novembre 2014 au 5 décembre 2014
      - Du 22 mai 2013 au 10 juin 2013
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 19 novembre 2016 au 8 décembre 2016
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 5 décembre 2015 au 9 décembre 2015
      - Du 1 juillet 2014 au 2 juillet 2014
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 3 mars 2015 au 13 mars 2015
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin
      - Du 15 janvier 2014 au 16 juillet 2014
  - Membre
    - Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin
      - Du 15 janvier 2014 au 16 juillet 2014
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
  - Membre de droit
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études
  - Membre
    - Oenologie et territoires
      - Du 16 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Vol libre et aviation légère
      - Du 4 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Route et sécurité routière
      - Du 13 novembre 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Suède
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Haïti
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Haïti
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suède
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer
      - Du 11 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
      - Du 11 octobre 2012 au 7 juin 2016

M. Daniel Gibbes

Fonctions (archives)