• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68285 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68284 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68275 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question sans réponse
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67650 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 13 septembre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67643 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67642 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67641 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67640 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67639 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67638 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 25 juillet 2006