M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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30 novembre 2004

Question écrite n° 52238 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 15 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51839 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question sans réponse
23 novembre 2004

Question écrite n° 51838 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
23 novembre 2004

Question écrite n° 51837 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 25 janvier 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51836 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 18 janvier 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51835 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51834 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : marchés publics

Titre : contrats

Réponse publiée le 29 mars 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51672 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politiques communautaires

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 22 mars 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51605 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Réponse publiée le 15 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51604 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afrique

Réponse publiée le 12 avril 2005

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