M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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23 novembre 2004

Question écrite n° 51603 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Question sans réponse
16 novembre 2004

Question écrite n° 51276 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : ostéoporose

Réponse publiée le 14 décembre 2004
16 novembre 2004

Question écrite n° 51275 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : caisses

Réponse publiée le 17 mai 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51274 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : fonctionnement

Réponse publiée le 24 mai 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51273 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : TVA

Titre : importations

Réponse publiée le 25 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51271 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Réponse publiée le 18 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51270 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politiques communautaires

Titre : coopération et développement

Question sans réponse
16 novembre 2004

Question écrite n° 51269 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 11 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51268 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme et tabagisme

Réponse publiée le 11 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51267 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question sans réponse

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