M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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16 novembre 2004

Question écrite n° 51248 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémoration du 60e anniversaire de la victoire de 1945

Réponse publiée le 25 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51247 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question sans réponse
16 novembre 2004

Question écrite n° 51246 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 8 février 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51245 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 18 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51244 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 11 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51156 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 11 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50663 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégories A et B

Réponse publiée le 12 avril 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50662 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 24 mai 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50661 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 18 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50660 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : élections et référendums

Titre : carte d'électeur

Réponse publiée le 22 février 2005

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