M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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10 février 2004

Question écrite n° 33155 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : INSEE

Réponse publiée le 4 mai 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33154 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 15 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33151 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : professions de santé

Titre : perspectives

Question sans réponse
3 février 2004

Question écrite n° 33088 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 33036 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 6 décembre 2005
3 février 2004

Question écrite n° 32967 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 20 avril 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32965 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Question sans réponse
3 février 2004

Question écrite n° 32963 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : disques

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32962 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : financement

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32961 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports aériens

Titre : accidents

Réponse publiée le 27 avril 2004

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