• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32929 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32721 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32574 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32573 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32572 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : établissement français du sang

  Question sans réponse
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32571 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée de l'Orangerie

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32550 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32536 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : industrie

  Titre : informatique

  Question sans réponse
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 32322 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : carnet de santé

  Question sans réponse
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 32321 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 20 avril 2004