M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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8 décembre 2003

Question écrite n° 29858 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : CIADT

Réponse publiée le 16 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29857 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Réponse publiée le 10 février 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29856 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux locaux

Réponse publiée le 14 décembre 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29855 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Réponse publiée le 4 avril 2006
8 décembre 2003

Question écrite n° 29854 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Question sans réponse
8 décembre 2003

Question écrite n° 29842 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Question sans réponse
8 décembre 2003

Question écrite n° 29841 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Réponse publiée le 4 avril 2006
8 décembre 2003

Question écrite n° 29840 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Question sans réponse
1er décembre 2003

Question écrite n° 29564 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 2 mars 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29563 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 27 janvier 2004

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