M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28739 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 2 mars 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28652 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 1er juin 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28531 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
17 novembre 2003

Question écrite n° 28530 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 13 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28529 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 17 janvier 2006
17 novembre 2003

Question écrite n° 28517 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 15 mars 2005
17 novembre 2003

Question écrite n° 28516 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : calcul

Réponse publiée le 20 juillet 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28515 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 3 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28514 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : grippe

Question sans réponse
17 novembre 2003

Question écrite n° 28513 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 8 mars 2005

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