M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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17 mars 2003

Question écrite n° 14524 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 1er septembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14509 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports par eau

Titre : canal Seine Nord

Réponse publiée le 22 décembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14507 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 28 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14361 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 12 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14355 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : associations

Titre : développement

Question sans réponse
17 mars 2003

Question écrite n° 14353 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 12 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14295 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 24 novembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14281 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Réponse publiée le 28 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13988 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : associations

Titre : reconnaissance d'utilité publique

Réponse publiée le 28 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13987 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : associations

Titre : reconnaissance d'utilité publique

Réponse publiée le 11 août 2003

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