M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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3 avril 2000

Question écrite n° 44351 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Question sans réponse
3 avril 2000

Question écrite n° 44350 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 19 juin 2000
3 avril 2000

Question écrite n° 44173 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 13 août 2001
22 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1967 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance

20 mars 2000

Question écrite n° 43610 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : examens et concours

Réponse publiée le 23 avril 2001
20 mars 2000

Question écrite n° 43609 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : examens et concours

Réponse publiée le 28 mai 2001
20 mars 2000

Question écrite n° 43608 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 8 mai 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43607 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Parlement

Titre : Assemblée nationale

Réponse publiée le 24 avril 2000

13 mars 2000

Question écrite n° 43275 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 29 janvier 2001
13 mars 2000

Question écrite n° 43258 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 24 avril 2000

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