• 26 octobre 1998

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  Question écrite n° 20734 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : environnement

  Titre : conseil pour les droits des générations futures

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 22 octobre 1998

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  Question au Gouvernement n° 845 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20559 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Question sans réponse
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20509 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : scieries

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20405 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : financement

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20404 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20355 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 juin 1999
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20022 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : logement

  Titre : OPAC

  Question close sans réponse le 15 mars 1999
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19878 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19877 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 6 décembre 1999