M. Loïc Bouvard

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 avril 2006

Question écrite n° 91763 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 1er août 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88343 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 6 février 2007
7 mars 2006

Question écrite n° 88100 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 20 mars 2007
2 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2547 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
28 février 2006

Question écrite n° 87170 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Réponse publiée le 21 novembre 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83286 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : sécurité routière

Titre : automobiles

Réponse publiée le 28 février 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82670 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Question sans réponse
27 décembre 2005

Question écrite n° 82376 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 18 juillet 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80126 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : fontaine Histoire de la Liberté

Réponse publiée le 24 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78622 de M. Loïc Bouvard

Rubrique : agroalimentaire

Titre : boissons et alcools

Réponse publiée le 20 décembre 2005

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M. Loïc Bouvard

Questions posées (archives)