-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre les pénuries de médicaments
- 2. Gel des tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Déclarations du Président de la République sur la guerre en Ukraine
- Conférence internationale de soutien à l’Ukraine
- Déclarations du Président de la République sur la guerre en Ukraine
- Économies budgétaires
- Crise agricole
- Droits des personnes en situation de handicap
- Déclarations du Président de la République sur la guerre en Ukraine
- Prix planchers pour les agriculteurs
- Mort d’Alexeï Navalny et conférence de soutien à l’Ukraine
- Situation à Mayotte
- Déclarations du Président de la République sur la guerre en Ukraine
- Origine-score
- Économies budgétaires
- Prise en charge des affections de longue durée
- Instauration d’un prix plancher pour les agriculteurs
- Guerre et crise humanitaire en République démocratique du Congo
- Service des urgences psychiatriques de l’hôpital Purpan
- Hébergement de données nucléaires sensibles
- 2. Accès aux services publics dans les territoires ruraux
- Mme Stéphanie Kochert (HOR)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- M. Loïc Kervran (HOR)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Didier Lemaire (HOR)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Guy Bricout (LIOT)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Michel Lauzzana (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Julie Delpech (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Raphaël Gérard (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Caroline Janvier (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Bertrand Sorre (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Michel Guiniot (RN)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Emmanuel Blairy (RN)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Julien Rancoule (RN)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Mathilde Paris (RN)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Danièle Obono (LFI-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Catherine Couturier (LFI-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Pierre Vatin (LR)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Pierre Cordier (LR)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Mathilde Desjonquères (Dem)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Philippe Bolo (Dem)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Bertrand Petit (SOC)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Premier bilan du plan « Agir contre la fraude »
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Thomas Ménagé (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Sébastien Delogu (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Éric Pauget (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Alain David (SOC)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Commission d’évaluation de l’aide publique au développement
- 2. Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Fanta Berete
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos6, 4, 9, 2, 8, 13, 14, 17 rectifié, 18 rectifié, 1, 10, 12 et 16
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 5
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Amendement no 21
- Article 1er
- Explications de vote
- 3. Favoriser l’accès de tous au logement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Proposition de censure simple d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Conventions France-Danemark et France-Grèce pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
- 4. Traité France-Kazakhstan sur l’entraide judiciaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la principauté d’Andorre concernant la démarcation et l’entretien de la frontière
- Convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de Maurice et convention d’extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de Maurice
- 2. Prolonger en 2024 l’utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Journée mondiale du diabète
- Lutte contre l’islamisme
- Marche contre l’antisémitisme
- Crise du logement
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Situation à Gaza
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Urgence humanitaire à Gaza
- Urgence humanitaire à Gaza
- Métiers en tension
- Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Journée mondiale pour la prévention des abus envers les enfants
- Sûreté nucléaire
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Déficit des centres hospitaliers
- Industrie dans le Nord
- Suppression de l’AME par le Sénat
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
- Tickets restaurant
- Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
- Déchets toxiques de Stocamine
- Politique spatiale
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 145, 919, 1255, 1335, 1438 et 1614
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1305, 362, 364, 839, 363, 366, 279, 1452, 361, 1434, 164, 346, 462, 505, 370, 1172, 851, 1151, 1257, 359, 1168, 7, 1837, 782, 1075, 367, 1194, 131, 894, 64, 1749, 1756, 1082, 1193, 1256, 1729, 1239, 1093, 1714, 1615, 38, 998, 292, 1473, 1469, 1500, 1501, 1534, 942, 1508, 508 et 1396
- Titre
- Amendements nos 1041, 1042 et 1086
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Anne Le Hénanff, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- M. Luc Lamirault, président de la commission spéciale
- Mme Marietta Karamanli
- Motion de rejet préalable
- Mme Sophia Chikirou
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme la présidente
- M. Paul Midy, rapporteur général
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Guévenoux (RE)
- M. Aurélien Lopez-Liguori (RN)
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- M. Laurent Esquenet-Goxes (Dem)
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 802
- Article 1er
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Mme Ségolène Amiot
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 72 et 362
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 bis (suite)
- Amendement no 1538
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1570
- Sous-amendements nos 1968 et 1969
- Amendements nos 1547, 1320, 1245, 1727, 1404, 1216, 899, 1536 et 909
- Sous-amendement no 1950
- Amendements nos 914, 1446, 918, 1253, 1355, 1230, 1578, 924, 1532, 1484, 422, 468, 583, 672, 804, 854, 858, 867, 1165, 1613, 927, 1549, 795, 930 et 936
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Mme Emeline K/Bidi
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Josiane Corneloup
- M. Christian Baptiste
- Amendements nos 19, 148, 149, 1098 et 1401
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 417 et 1188
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (14e circonscription)
| Mandat en cours