-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 46, 85 et 224
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 45, 225, 233, 56, 162, 134 et 47
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 234, 202 et 48
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 58
- Article 6
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos143, 154, 165 et 59
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- M. François André
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos326, 328 et 327
- Après l’article 6 ter
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Mme Séverine Gipson
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos261, 260, 278, 296, 255 et 345
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Après l’article 11 ter
- Amendement no 157
- Avant l’article 12
- Amendement no 256
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 294, 295, 53 rectifié et 356
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 72 rectifié
- Article 13
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 61
- Article 13 bis
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Article 16
- Mme Séverine Gipson
- Mme Françoise Dumas
- M. Bastien Lachaud
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 35, 65, 66, 339 rectifié et 119
- Article 17
- Mme Émilie Guerel
- Amendements nos 293, 350 et 351
- Après l’article 17
- Amendement no 68
- Article 18
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no203
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendements nos116 et 362
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos185, 15, 16, 99, 290, 8, 223, 275, 343, 376 (sous-amendement), 297, 286, 289, 17 et 139
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos186 et 159
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Décès d’un légionnaire en Irak
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
- Situation de l’hôpital public
- Disparition des oiseaux
- Projet de loi asile et immigration
- Développement de la francophonie
- Politique familiale
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Droit d’amendement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
- Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
- Réforme ferroviaire
- Apprentissage et artisanat
- Situation en Guyane
- Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fin de la trêve hivernale
- Relations entre la France et la Russie
- Politique familiale
- Parc éolien en mer
- Politique fiscale et sociale du Gouvernement
- Réforme de l’assurance chômage
- Aide aux territoires d’outre-mer sinistrés
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Réforme du mode de scrutin aux élections législatives
- Sport et handicap
- Privatisations
- Égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Insertion sociale et professionnelle des jeunes
- Tarifs de l’éolien en mer
- Reconstruction de Saint-Martin et Saint-Barthélemy
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Présentation
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2 et rapport annexé
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Bastien Lachaud
- M. Loïc Kervran
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Philippe Dunoyer
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Alexis Corbière
- Mme Danièle Obono
- M. Patrice Verchère
- Amendement no 201
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 43, 54, 197, 181, 183, 24, 25, 26 et 155
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions sur la politique du Gouvernement à l’égard des migrants
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Marietta Karamanli
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Laurence Dumont
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Danièle Obono
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie Guévenoux
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Florent Boudié
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Élise Fajgeles
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Hélène Zannier
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Patrick Hetzel
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Laurent Furst
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Éric Ciotti
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Bruno Fuchs
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Josy Poueyto
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Vincent Ledoux
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- 2. Questions sur la situation des hôpitaux
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Alain Bruneel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Mireille Robert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Corinne Vignon
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Arnaud Viala
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Martial Saddier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Yves Bony
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jimmy Pahun
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Brahim Hammouche
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marine Brenier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Olivier Becht
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Bastien Lachaud
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Annulation de l’élection de deux députés
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec le Costa Rica
- Convention d’extradition avec le Costa Rica
- Accord entre la France et la Principauté d’Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière
- Accord entre la France et la Principauté d’Andorre relatif à la coopération technique et à l’assistance mutuelle en matière de sécurité civile
- Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone
- 3. Accord entre la France et la Suisse relatif à la fiscalité applicable dans l’enceinte de l’aéroport de Bâle-Mulhouse
- 4. Accord de partenariat entre l’Union européenne et le Kazakhstan
- 5. Protocole annexe à la convention France-Algérie sur la Sécurité sociale
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pérennité des sites de production d’Alstom
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Entreprise Gemalto
- Pêche électrique
- One Planet Summit
- Fusion des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
- Statut de la Corse
- Office national d’indemnisation des accidents médicaux
- Crédits de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Revitalisation des centres-villes
- Sécurité routière en Guyane
- G5 Sahel
- Crédits d’équipement des armées
- Dons aux associations
- 2. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 59
- M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 140, 245 rectifié, 176, 128, 44, 76, 138, 100, 60 rectifié, 164, 165, 222, 4, 228, 70, 181 et 219
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 217 rectifié, 63, 233, 255 (sous-amendement), 254 (sous-amendement), 214, 235, 230, 34, 43, 113, 62, 237 rectifié, 112 rectifié, 36, 6, 35, 93, 41, 225 et 75
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Application du régime d’asile européen
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendement no593
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendement no346
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos286, 98 et 231
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos409, 408, 407, 209, 544, 468, 80, 79, 264, 263, 252, 513, 126 et 347
- Article 17
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Amendement no537
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 (suite)
- Après l’article 17
- Article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 75
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendements nos 320 rectifié et 374
- Article 21
- Après l’article 21
- Amendement no 319 rectifié
- Article 22
- Article 23
- Après l’article 16 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haut-Rhin (5e circonscription)
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