-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Services départementaux d’incendie et de secours et profession de sapeur-pompier
- 2. Lutte contre la sur-réglementation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Mineurs étrangers non accompagnés
- Réforme de la justice des mineurs
- Rémunération des agriculteurs
- Avis du Conseil d’État sur la proposition de loi anticasseurs
- Ordre public et manifestations des gilets jaunes
- Contreparties aux aides sociales
- Sensibilisation de la population aux gestes qui sauvent
- Réforme de la zone euro
- Privatisation du groupe ADP
- Financement de la transition énergétique
- Mobilisation de la jeunesse en faveur de la transition écologique
- Conférence de Munich sur la sécurité
- Ressortissante française emprisonnée en Iran
- Plan d’investissement dans les compétences
- Dette publique
- 2. Renforcement de l’organisation des juridictions
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Étiquetage sur le bien-être animal
- Violences pendant les manifestations
- Quartiers de reconquête républicaine en Seine-Saint-Denis
- Retour des djihadistes détenant la nationalité française
- Sécurité des Français
- Retour à domicile d’enfants handicapés hospitalisés
- Révision du zonage d’accès aux médecins généralistes dans le Gard
- Tarification à l’activité
- Généralisation de la télémédecine
- Limite d’âge et prolongation d’activité des praticiens hospitaliers
- Situation de l’hôpital de Moze en Ardèche
- Revendications des aides à domicile
- Certification des dispositifs médicaux et pénuries de médicaments
- Mobilité dans les territoires du nord de la Saône-et-Loire
- RoboCup et place des femmes dans le numérique
- Maison d’arrêt de Grenoble-Varces
- Projets agrivoltaïques
- Éradication des frelons asiatiques
- Saturation des centres de stockage des déchets
- Réchauffement climatique et littoral
- Nuisances sonores liées à la LGV Bretagne-Pays-de-la-Loire
- Conférence internationale de la biodiversité
- Dysfonctionnements de la ligne 7 du métro
- Mobilité des Franciliens et stationnement
- Suppression de TER sur la ligne Lyon-Chambéry
- Désenclavement du Sud-Loire
- Suppression d’un trajet Lyria passant par Frasne, Dole et Dijon
- Gratuité des péages pour les services de secours
- Concessions d’autoroutes
- CDG Express
- Desserte TGV reliant le Douaisis à Paris-Nord
- Dédoublement des classes de CP
- Réforme des écoles et des lycées
- Dotations horaires des collèges
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 387 et 465
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 574, 169, 18, 76, 127, 437, 530, 17, 67, 138, 491, 698, 129, 966, 504, 19, 65, 745, 20, 75, 130, 681, 195 et 307
- Rappel au règlement
- Après l’article premier (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand débat national en outre-mer
- Politique industrielle
- Assurance chômage
- Attentes des Français
- Prélèvement à la source
- Retour de djihadistes en France
- Démocratie participative
- Pouvoir d’achat des retraités
- Crise politique au Venezuela
- Nouvelle route du littoral à La Réunion
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Politique spatiale de défense
- Quotas de pêche
- Coût des agences de l’État
- 2. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Pierre Cordier
- M. Thibault Bazin
- Mme Brigitte Kuster
- M. Éric Pauget
- M. Jean-François Eliaou
- M. Ugo Bernalicis
- M. Gilles Lurton
- M. Dino Cinieri
- M. Philippe Gosselin
- Mme Danièle Obono
- Mme Marietta Karamanli
- M. Maxime Minot
- M. Didier Paris
- Mme Caroline Fiat
- M. Fabien Di Filippo
- Amendement no 193
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Après l’article 1er A
- Amendement no 185
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 92 rectifié et 91 rectifié
- Article 2
- Mme Stella Dupont
- M. Paul-André Colombani
- M. Éric Pauget
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Ludovic Pajot
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Cécile Muschotti
- Mme Danièle Obono
- M. Olivier Becht
- M. Stéphane Peu
- Mme Coralie Dubost
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-François Cesarini
- Mme Mathilde Panot
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. David Habib
- Mme Caroline Fiat
- M. Loïc Prud’homme
- M. le président
- Mme Martine Wonner
- M. Michel Castellani
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Clémentine Autain
- M. Pierre Dharréville
- M. Christophe Castaner, ministre
- Amendements nos 34, 49, 161 et 171
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 228 rectifié
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- Amendements nos 259 (sous-amendement), 231 (sous-amendement), 244 (sous-amendement), 250 (sous-amendement), 237, 238 (sous-amendements), 245 (sous-amendement), 251 (sous-amendement), 232 (sous-amendement), 247 (sous-amendement), 253 (sous-amendement), 239 (sous-amendement), 261 (sous-amendement), 260 (sous-amendement), 252 (sous-amendement), 240 (sous-amendement), 256 (sous-amendement), 264 (sous-amendement), 229 (sous-amendement) et 233 (sous-amendement)
- Article 1er A
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 3
- M. Éric Pauget
- M. Jean-François Eliaou
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Aubert
- M. Jean-Michel Fauvergue
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 50 et 162
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 4, 12, 119, 148, 158, 62, 63, 198 rectifié et 104
- Article 3 bis
- Après l’article 3 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis (suite)
- Article 4
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie Guévenoux
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Aubert
- M. Michel Castellani
- M. Jean Lassalle
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Stéphane Peu
- M. Philippe Folliot
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Louis Thiériot
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 35, 52, 130, 163, 174, 53, 85, 107, 208, 116, 227 (sous-amendement) et 128
- Mme la présidente
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Josy Poueyto
- M. Joaquim Pueyo
- M. Olivier Becht
- M. Bastien Lachaud
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Bertrand Pancher
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Charles de la Verpillière
- M. Antoine Herth
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Olivier Damaisin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Mission « Défense » (état B)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission « Défense » (état B) (suite)
- Après l’article 74
- Amendement no 582
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 610
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 636
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Amendements nos 164 et 621
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 334 et 588
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 590, 323, 337, 102, 324, 338 et 626
- Article 73
- Après l’article 73
- Suspension et reprise de la séance
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Émilie Cariou, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- Mme Mathilde Panot
- M. André Chassaigne
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Bernard Sempastous
- M. Jérôme Nury
- Mme Géraldine Bannier
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Amendements nos 1164, 251, 612 rectifié, 593, 108 et 252
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 133, 665, 348, 618, 616, 617, 619, 620, 613, 614, 615, 350, 1171, 608, 710, 109, 249, 516, 508, 250, 248, 247 et 253
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44 (suite)
- Amendements nos 551, 550, 549 et 772
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2792 et 2789
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 554, 1276, 2458, 2459, 2362, 2896 (sous-amendement), 773, 2551, 552, 1997, 553, 1277 et 982
- Article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Article 46
- Article 47
- Article 44 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 bis
- Amendement no 107
- Article 12
- Article 13
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Article 15 quater
- Amendement no 289
- Article 16
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Danièle Obono
- M. Éric Coquerel
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Amendements nos 149, 258, 354, 274, 275, 350, 161, 407, 3, 4 et 417 rectifié
- Article 11 bis
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance