-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 987 et 1680
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1677, 1919 rectifié, 2586 rectifié, 2198, 2196, 1451, 2352, 908, 2420 et 2683
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 3064, 506, 1642 et 2292
- Sous-amendement no 3127
- Amendements nos 204, 2201, 268, 435, 662, 2254, 2203, 819, 1419 rectifié, 1644, 2204 et 2426
- Sous-amendement no 3104
- Amendements nos 885, 2071, 1452, 820, 2428, 554, 821, 2817 et 2429
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 3149
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Sous-amendements nos 3151 et 3152
- Amendements nos 2427, 2716 rectifié, 1454 et 1706
- Sous-amendement no 3128
- Amendements nos 2977, 910, 2214, 2430, 971, 823, 906, 2421, 1437, 2732, 1705, 826, 1340, 905 et 2886
- Rappel au règlement
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme du lycée professionnel
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Article de Disclose
- Rapport de la Miviludes
- Article de Disclose
- Situation des AESH
- Violences contre les femmes
- Rapport de la Miviludes
- Planification écologique
- Relations bilatérales entre la France et le Brésil
- Article de Disclose
- Hausse des prix de l’automobile
- Fonds dédié aux pertes et dommages
- Titre de travail « métiers en tension »
- Harcèlement scolaire
- Surpopulation carcérale
- COP27
- Transports en commun
- Attaques contre des œuvres d’art
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Offre publique d’achat de l’État sur le groupe EDF
- Situation du bénévolat
- Secteur de la petite enfance
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Médecine d’urgence
- Précarité étudiante
- Prix de l’électricité dans le secteur agricole
- Encadrement militaire par décision de justice
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission Justice (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 305, 1882, 1797, 1794, 1801, 1892, 1918, 1891, 1863, 1859, 1860, 1862, 1805, 1775, 1241, 1315, 1800, 1913, 1907, 1848, 1798, 1799, 1795 et 1802
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1803, 1804 et 1900
- Mission Justice (état G)
- Article 44
- Amendement no 1071
- Après l’article 44
- Rappels au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no2469
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3578
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 75, 1965, 2861, 668, 1522, 3134, 1935, 2792, 3008, 1731, 630, 627, 585, 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740, 3136 et 1207
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 1455, 127, 952, 1527, 3135, 907, 1889, 2610, 2929, 3380, 1323, 3138, 1897, 1373, 2986, 3021, 813, 1708, 2442, 3184 et 2851
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1375
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 3222, 2654 et 3433
- Sous-amendements nos 3516, 3538 et 3530
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1954, 1960, 916, 1317, 917, 1226 et 3286
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos646, 1222, 1321, 2263 et 2219
- Mme la présidente
- Amendements nos 1318, 920, 1225 et 1946
- Mme la présidente
- Amendements nos 638, 1227, 1319, 3522, 2371, 3469, 636, 1320, 1951, 2692, 2758, 125, 123, 1567, 1372, 2978, 3020, 1494, 2988 et 3023
- Sous-amendement no 3518
- Amendements nos 922, 2548, 2452, 923, 2549, 121, 1451, 1452, 3129, 547, 626, 2020 et 3269
- Sous-amendement no 3548
- Amendements nos 1122, 3402 rectifié, 2018, 2835 et 3260
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1400
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2258
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Exploitation des données de connexion
- Lutte contre les incendies
- Emploi des jeunes
- Variole du singe
- Droit aux vacances
- Baisse du prix des carburants
- Conséquences de la grippe aviaire
- Affectation des enseignants en outre-mer
- Élargissement de l’Union européenne
- Situation des services d’urgences
- Variole du singe
- Désertification médicale
- Désertification médicale
- Lutte contre la sécheresse
- Parcoursup
- Flotte de lutte contre les incendies
- Vaccination contre la variole
- Pouvoir d’achat des étudiants
- Modernisation et développement du réseau ferroviaire
- Lutte contre la spéculation dans l’immobilier touristique
- Situation dans les EHPAD
- Chantier du Lyon-Turin
- Déplacement en Afrique du Président de la République
- Lutte contre la pollution de l’air liée aux incendies
- Situation de l’élevage porcin dans les Flandres
- Mesures en faveur de l’installation des jeunes agriculteurs
- Tarification ferroviaire
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 7 et état C
- M. Philippe Brun
- Amendement no 1083
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 8 et état D
- M. Philippe Brun
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Nicolas Sansu
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Fabien Di Filippo
- M. Paul Vannier
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendement no 193
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme la présidente
- Amendements nos 1072, 1074, 1113, 347, 318, 194, 492 et 195
- Avant l’article 9
- Article 7 et état C
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 1er
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Inaki Echaniz
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Nicolas Sansu
- M. Charles de Courson
- Mme Constance Le Grip
- Mme Caroline Parmentier
- M. Alexis Corbière
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- Amendements nos 1, 99, 135, 259, 747 et 861
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 753, 511, 925 deuxième rectification et 988 rectifié
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 304, 1004, 1018, 260, 451, 974, 975 et 976
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 977
- Sous-amendement no 1006 rectifié
- Amendements nos 1003, 846 et 905
- Après l’article 1er
- Amendements nos 5, 738, 258, 895, 922, 737, 478, 506, 677, 943, 325, 709, 125, 146, 209, 312, 788, 393 et 395
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 310, 740, 284, 401, 311, 642, 452, 549, 4, 548 et 764
- Sous-amendements nos 1002 et 1060
- Amendement no 509
- Article 1er
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Article 6
- M. Maxime Laisney
- M. Alexandre Vincendet
- M. Gérard Leseul
- M. Frédéric Valletoux
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Sébastien Jumel
- M. Michel Castellani
- M. Bastien Marchive
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
- Amendements nos 509, 232 et 197
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 878, 965, 24, 25, 510, 198, 464, 734, 339, 275, 971 et 264, 647, 993
- Sous-amendements nos 1149 et 1141
- Rappels au règlement
- Article 6 (suite)
- Amendement no 767 rectifié
- Sous-amendement no 1154
- Amendement no 657
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendements nos 1084, 978, 21, 968, 966, 972, 512, 13, 433, 14, 37, 311, 432, 456 et 513
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 677, 684
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 366, 620, 906, 96, 99, 100, 896, 897, 898, 899, 271, 247, 784, 351, 743, 679, 98, 97, 102, 611, 895, 345, 104, 92 rectifié, 73, 836 et 103
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Liste complémentaire pour le recrutement des professeurs des écoles
- Union nationale du sport scolaire en outre-mer
- Situation des dumistes
- Université d’Angers
- Places en instituts médico-éducatifs
- Situation au sein des instituts médico-sociaux en Isère
- Ateliers et chantiers d’insertion et financement européen
- Difficultés persistantes dans la mise en place des zones à faibles émissions
- Tuk-tuk havrais
- MaPrimeRénov’
- Manque de logements en Vendée
- Nécessité d’un meilleur financement de la rénovation du bâti existant
- Attractivité du secteur médico-social
- Prime Ségur dans les secteurs sanitaire et médico-social
- Agents de la fonction publique hospitalière en Seine-Saint-Denis
- Situation des soignants suspendus
- Pathologies psychiatriques dans les EHPAD
- Vacances répit familles
- EHPAD de Pressac
- Irresponsabilité pénale et lieu d’hospitalisation
- Protection des insectes pollinisateurs
- Filière ostréicole
- Agriculture lotoise
- Situation des agriculteurs sarthois
- Gestion des eaux de pluie
- Certification biologique des producteurs de sel
- Septième programme d’actions national nitrates
- Problématiques des agriculteurs français
- Opérateur Orange
- Fonction publique
- Centres des finances publiques
- Veuves d’anciens combattants
- Soutien à l’Arménie
- États généraux de la justice
- Verbalisations sans interpellation
- Organisation de l’élection présidentielle
- Application de la LOPPSI à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance