-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Démission et remplacement de députés
- 3. Hommage aux députés Compagnons de la Libération
- 4. Vingt-quatrième édition du Parlement des enfants
- 5. Questions au Gouvernement
- Convention citoyenne pour le climat
- Annulation de trois mois de loyer pour les TPE
- Lutte contre le décrochage scolaire
- Convention citoyenne pour le climat
- Indépendance de l’autorité judiciaire
- Indépendance de l’autorité judiciaire
- Convention citoyenne pour le climat
- Ordonnances de protection
- Ordonnances de protection
- Lutte contre le cancer
- Soutien aux forces de l’ordre
- Lutte contre le décrochage scolaire
- Réévaluation du glyphosate par l’ANSES
- Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution
- Fermeture de la centrale Énergie Antilles en Guadeloupe
- Financement des transports publics en Île-de-France
- Égalité entre les femmes et les hommes dans le sport
- Relocalisation des industries de santé
- Épreuves du permis de conduire
- Déconfinement dans le sport et soutien aux associations sportives
- Annulations de charges
- Convention citoyenne pour le climat
- Formation des forces de l’ordre
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Situation économique et sanitaire en outre-mer
- Politique maritime de la France
- Protection des actifs stratégiques
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Loi de programmation pour l’hôpital public et les EHPAD
- 2. Revenu étudiant
- 3. Contribution des hauts revenus à l’effort de solidarité nationale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Éric Coquerel
- Amendement no 6
- Article 3
- Amendement no 5
- Après l’article 3
- Amendement no 10
- 4. Garantie salaire-formation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Allégement temporaire des cotisations sociales à la charge des entreprises
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Bastien Lachaud
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Catherine Fabre
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Sébastien Chenu
- M. Éric Woerth, rapporteur
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Josiane Corneloup
- M. Éric Woerth, rapporteur
- Amendements nos 4, 3 et 1
- Après l’article unique
- Amendement no 5
- Article unique
- 2. Dispositif « zéro charge » pour l’embauche de jeunes de moins de 25 ans
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Claude Goasguen
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Claude Goasguen et gestion de la pandémie
- Accès à l’interruption volontaire de grossesse
- Politique sociale du Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Accès aux services publics
- Assouplissement des règles de visite dans les EHPAD
- Répartition des crédits dans les hôpitaux
- Approvisionnement en médicaments d’anesthésie et de réanimation
- Ségur de la santé
- Politique de relance économique
- Relocalisation de la production de Renault
- Mesures à destination du secteur textile
- Mesures à destination du secteur de la culture
- Mesures économiques pour lutter contre la crise
- Avenir de l’industrie automobile dans le Nord
- Mesures en faveur du bâtiment
- Lutte contre la fraude à l’activité partielle
- Mesures en faveur du secteur automobile
- Mesures pour lutter contre la crise économique
- Indemnisation des personnes ne pouvant reprendre leur activité professionnelle
- Politique de maintien de l’ordre
- Application de la loi de transformation de la fonction publique
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- École inclusive
- Stratégie du Gouvernement pour désenclaver le territoire lors du déconfinement
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre la crise
- Lutte contre le racisme
- Politique à destination de la jeunesse
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Accord de coopération avec l’Inde sur le trafic illicite de stupéfiants
- 5. Débat sur la demande de la mission d’information sur l’épidémie de covid-19 d’être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Conseil de prud’hommes d’Avranches
- Vie culturelle dans les territoires ruraux
- Conséquences de la crise sanitaire sur le tourisme
- Activité touristique pendant l’été 2020
- Enterrement à l’étranger des personnes décédées pendant la crise sanitaire
- Rattrapage des cours non dispensés pendant le confinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Aménagement des examens pour les personnes handicapées
- Conséquences de la crise sanitaire pour les collectivités territoriales
- Punaises de lit
- Faim en Seine-Saint-Denis
- Réhabilitation du centre hospitalier universitaire de Reims
- Aides à domicile
- Organisation du système sanitaire
- Capacités en lits de réanimation
- Télétravail des frontaliers
- Filière conduite et gestion de l’exploitation agricole au lycée Jules-Rieffel de Saint-Herblain
- Zones non traitées dans les Ardennes
- Conséquences de la crise sanitaire sur la filière « volaille de Bresse »
- Financement de la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap pendant le temps de cantine
- Transférabilité des contrats d’assurance-vie
- Mesures en faveur des dons dans le plan de relance
- Sinistrés du Teil
- Industrie du décolletage dans la vallée de l’Arve
- Diversification de l’économie toulousaine
- Responsabilité sociétale des entreprises et des organisations
- Mobilisation de la réserve de sécurité nationale pendant la crise sanitaire
- Crèches hospitalières
- Reconstruction du centre hospitalo-universitaire de Caen
- Villes labellisées « terres de Jeux 2024 »
- Violences intrafamiliales
- Stocks mobiles de matières dangereuses
- Capacité de production des centrales nucléaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Stratégie de dépistage
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Organisation du système de santé
- Lutte contre l’épidémie de covid-19 en Guyane
- Enseignement numérique
- Prime exceptionnelle pour le personnel soignant
- Situation du système de santé
- Accompagnement financier des aides à domicile
- Approvisionnement en masques de protection
- Stratégie de déconfinement
- Mesures de revalorisation pour les personnels spécialisés dans le grand âge
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie
- Mesures à destination de la filière agricole
- Mesures liées à l’emploi des travailleurs agricoles saisonniers
- Politique du Gouvernement en matière d’activité partielle
- Mesures en faveur des petites entreprises
- Mesures à destination du secteur viticole
- Mesures à destination du secteur de la distribution de la presse
- Mesures à destination du secteur du livre
- Mesures à destination du secteur du tourisme
- Plan de relance européen et coopération sanitaire
- Politique d’aménagement des peines
- Reprise de l’activité des tribunaux
- 2. Débat sur la souveraineté économique, écologique et sanitaire à l’épreuve de la crise du covid-19
- Mme Barbara Pompili
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Huppé
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. François Jolivet
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Éric Ciotti
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Julien Dive
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Patrick Loiseau
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Patricia Lemoine
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Éric Coquerel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Marine Le Pen
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Journée internationale des infirmières
- 2. Questions au Gouvernement
- Élections municipales
- Modalités de l’état d’urgence sanitaire
- Masques de protection
- Revalorisation des carrières des personnels hospitaliers et médico-sociaux
- Crédits de la défense nationale
- Missions des brigades sanitaires
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Lutte contre l’insécurité à Mayotte
- Masques de protection
- Stratégie de déconfinement dans les transports en commun
- Soutien à l’apprentissage
- Clubs sportifs amateurs
- Politique économique
- Compagnies aériennes dans les collectivités d’outre-mer du Pacifique
- Don de jours de congé aux personnels soignants
- Politique économique
- Aides publiques à Air France-KLM
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Politique économique
- Expérimentations territoriales dans le tourisme
- Fiscalité des masques de protection
- Clubs sportifs amateurs
- Rapatriement de Français bloqués au Maghreb
- Politique de développement durable
- Installation des conseils municipaux élus
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 95 et 135
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 186, 371, 373, 97, 190, 91, 101, 192, 460, 93 et 56
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 141, 258, 474, 476, 472 (sous-amendements), 312, 333, 313, 59 et 88
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendements nos 60, 1, 121, 2, 61, 64, 94, 268, 7, 3, 63, 65, 270, 432, 58, 238, 115, 454, 5, 6, 11, 13, 119, 87, 418 et 175
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 428, 435, 102, 55, 321, 350, 264, 182, 335, 344, 429, 434, 226, 205, 304, 187, 216, 217, 215, 74, 96, 54, 189, 77, 461, 17, 66, 73, 331, 165, 357, 20, 25, 44, 49, 194, 209, 275, 315 et 392
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 78, 166, 18, 126, 72, 149, 347, 80, 127 et 320, 319 421
- Suspension et reprise de la séance
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et stratégie en matière de dépistage
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie et ses conséquences économiques outre-mer
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie en matière de dépistage
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques en faveur des secteurs les plus sinistrés
- Organisation du travail dans les entreprises et partage de la valeur
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Rôle des élus locaux dans la lutte contre l’épidémie
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des personnes en situation de handicap pendant le confinement
- Coordination franco-allemande pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- Relance européenne après l’épidémie
- Aide à l’Afrique pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et politique du Gouvernement en matière de dépistage
- Lutte contre l’épidémie
- Approvisionnement en masques du secteur médico-social
- Approvisionnement en masques de protection et en gel hydroalcoolique
- Politique du Gouvernement en matière de dépistage
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Déploiement de l’hôpital militaire dans le Haut-Rhin et expérimentation du traitement à base de chloroquine
- Approvisionnement en masques de protection
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 au sein des entreprises
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Fermeture des marchés ouverts
- Stratégie industrielle du Gouvernement face à la crise liée au Covid-19
- Indemnisation des intermittents
- Soutien à l’économie
- Frontière avec le Royaume-Uni
- Prévention de la propagation du Covid-19 dans les prisons
- Aide aux sans-abri
- Continuité pédagogique de l’enseignement
- Mobilisation de l’armée face au Covid-19
- Mobilisation de l’Union européenne face au Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)