M. Yves Bur

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 17902 de M. Yves Bur

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cuba

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15621 de M. Yves Bur

Rubrique : professions sociales

Titre : familles d'accueil

Réponse publiée le 26 mai 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15395 de M. Yves Bur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 8 décembre 2003
27 mars 2003

Question au Gouvernement n° 500 de M. Yves Bur

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance
24 mars 2003

Question écrite n° 14688 de M. Yves Bur

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14687 de M. Yves Bur

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 14 avril 2003
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 209 de M. Yves Bur

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 19 mars 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13593 de M. Yves Bur

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoprothésistes

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13592 de M. Yves Bur

Rubrique : transports par eau

Titre : canal Saône Rhin

Réponse publiée le 25 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13591 de M. Yves Bur

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 28 avril 2003

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M. Yves Bur

Questions posées (archives)