-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 3106
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendements nos 2271 et 1943
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 498
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2286 et 403
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2546, 404, 2128 et 1400
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission Outre-mer (état B) (suite)
- Amendement no 728
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- Amendement no 1390
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1492 et 1438
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 505, 715 et 366
- Rappel au règlement
- Mission outre-mer (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Outre-mer (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Outre-mer (état B) (suite)
- Amendements nos 11, 141, 1033, 1036, 1485, 1551, 577, 1584, 1491, 1106, 1100, 1500, 1582, 547, 1396, 1550, 1341, 1020, 576, 1015, 1034, 1499, 390, 988, 389, 1615, 1642, 1052, 1067, 1528, 1408, 1496, 624, 1113, 1377, 1006, 1442, 1561, 721, 1643, 768, 1645, 769, 1649, 776, 1008, 1010, 1644, 1055, 1065, 1464, 1497, 770, 1503, 1529, 1694, 1727, 1546, 311, 1126, 1540, 1146, 1507 et 1426
- Après l’article 44
- Amendements nos 129, 1258, 447, 736, 1617, 1647, 1444, 450, 742, 451, 743, 446, 1059, 1650, 448, 391, 1651, 449, 622, 1466, 453, 777, 452, 774, 455, 778, 454, 1691, 647, 1425 et 1508
- M. Moetai Brotherson
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mission Culture (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission Culture (état B) (suite)
- Amendement no 895
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 957 et 1502
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 941, 1719, 412, 1284, 1285 et 836
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1286, 1476, 677, 414, 1524, 1449, 1555, 1556, 1713, 949, 675, 976, 985, 1448, 1018, 1690, 1402, 1440 et 1712
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 417 et 1658
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Mission Culture (état G)
- Amendement no 380
- Après l’article 41
- Rappel au règlement
- Après l’article 41 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Outre-mer
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Philippe Naillet (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Perceval Gaillard (LFI-NUPES)
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Philippe Dunoyer (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Rambaud (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mission Outre-mer (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Anne Genetet, suppléant M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Favennec-Bécot (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Steve Chailloux (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Christian Girard (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- Amendement no 923
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1119, 1114 et 938
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 935, 931, 1215 et 1177, 1176
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Défense (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1128, 611, 630, 961 et 879, 880, 924, 939
- Mission Défense (état G)
- Article 42
- Après l’article 42
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission Justice (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 305, 1882, 1797, 1794, 1801, 1892, 1918, 1891, 1863, 1859, 1860, 1862, 1805, 1775, 1241, 1315, 1800, 1913, 1907, 1848, 1798, 1799, 1795 et 1802
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1803, 1804 et 1900
- Mission Justice (état G)
- Article 44
- Amendement no 1071
- Après l’article 44
- Rappels au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie (suite)
- Article 33 (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 33 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 489
- Rappel au règlement
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2486
- Rappel au règlement
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Article 34 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 34 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 615, 3113, 2273, 715 et 3115, 3265
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Article 35 (appelé par priorité)
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendements nos 2245, 2515, 2190, 739, 916, 610 rectifié, 605 rectifié, 604 rectifié et 1724
- Rappels au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 491
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendement no 713 rectifié
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 407 rectifié et 738
- Article 36 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 36 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 3122, 3123, 784, 3124, 3148 et 785
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 620
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 36 (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 36 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 36 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 3171 rectifié, 3172
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie (suite)
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 603
- Rappel au règlement
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Article 33 (appelé par priorité)
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Après l’article 3
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Mme Danielle Simonnet
- Mme Isabelle Valentin
- M. Éric Alauzet
- M. Jérôme Guedj
- M. François Braun, ministre
- Amendements nos 305, 927, 1078, 2048, 1113, 1282, 145, 126, 1055, 1447, 146, 1064 et 1814
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. Jérôme Guedj
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Thibault Bazin
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Sandra Regol
- M. Arthur Delaporte
- Mme Ségolène Amiot
- M. Sylvain Maillard
- M. Philippe Vigier
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Antoine Léaument
- M. Arthur Delaporte
- Mme la présidente
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution