-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Communications de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement
- Fraude aux prestations sociales
- Plan de relance de l’économie
- Effets de la sécheresse sur l’agriculture
- Brittany Ferries
- Lutte contre les squats
- Situation en Biélorussie
- Déploiement de la 5G
- Réforme de la justice commerciale
- Actes de barbarie sur des équidés
- Accompagnement vers l’emploi des personnes vulnérables
- Mesures contre l’épidémie de covid-19
- Décentralisation
- Réformes économiques et sociales
- Projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
- Dépistage du covid-19 pour les voyageurs à destination des collectivités d’outre-mer
- Dépistage du covid-19 pour les voyageurs à destination des collectivités d’outre-mer
- Patients souffrant de symptômes persistants de covid-19
- Situation de l’entreprise EARTA
- Rentrée scolaire dans le contexte de l’épidémie de covid-19
- Application du plan de relance dans les collectivités d’outre-mer
- Rapport de l’Inspection générale de la justice
- Violences à Mayotte
- Restructuration de General Electric
- Sécurité à Paris
- Engagements de service public de La Poste
- Brittany Ferries
- Accès à l’eau potable dans les collectivités d’outre-mer
- 4. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yves Daniel
- M. Julien Dive
- Mme Géraldine Bannier
- M. Paul Molac
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 17, 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 30 (sous-amendement), 32 (sous-amendement), 34 (sous-amendement), 37 (sous-amendement), 40 (sous-amendement), 43 (sous-amendement), 48 (sous-amendement), 52 (sous-amendement), 38 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 29 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 33 (sous-amendement), 35 (sous-amendement), 36 (sous-amendement), 39 (sous-amendement), 42 (sous-amendement), 46 (sous-amendement), 49 (sous-amendement), 50 (sous-amendement) et 54 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1erbis
- Article 3
- Mme Isabelle Valentin
- Amendements nos 19, 41 (sous-amendement), 44 (sous-amendement) et 51 (sous-amendement)
- Article 4
- Article 5
- M. Philippe Vigier
- M. Marc Le Fur
- Amendement no 18
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Loi de programmation pour l’hôpital public
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Approvisionnement en masques de protection
- Approvisionnement en masques de protection
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Réouverture des écoles
- Accessibilité des plages
- Organisation du déconfinement
- Réouverture des écoles
- Réouverture des écoles
- Organisation du déconfinement
- Organisation du déconfinement dans les quartiers prioritaires de la ville
- Organisation du déconfinement
- Stratégie de communication du Gouvernement
- Organisation du déconfinement
- Approvisionnement en masques de protection
- Organisation du déconfinement
- Approvisionnement en masques de protection
- Réouverture des écoles
- Soutien au secteur aéronautique
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Fret aérien dans les départements et régions d’outre-mer
- Soutien au secteur de la culture
- Lutte contre les inégalités sociales
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre les comportements racistes au sein des forces de l’ordre
- Assistance aux Français de l’étranger
- Action du Gouvernement contre les fausses informations sur l’épidémie de Covid-19
- Responsabilité pénale des employeurs et des élus dans le cadre du déconfinement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Citoyen sauveteur
- 2. Encadrement de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Denis Masséglia
- Mme Brigitte Kuster
- Amendement no 1
- Après l’article 1er
- Amendement no 12
- Article 2
- Amendement no 30 rectifié
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Amendements nos 19 et 16
- Article 6
- Amendement no 32
- Après l’article 6
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Épreuves communes de contrôle continu
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Islam politique
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Épreuves communes de contrôle continu
- Réforme des retraites
- Gouvernance d’Engie
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Grand âge
- Retraite des avocats
- Hébergement d’urgence
- Élections municipales
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Violences sexuelles dans le sport
- Bilan des 35 heures
- Accueil des ressortissants français de Wuhan
- Conséquences du Brexit
- Immigration professionnelle
- Téléphonie 5G
- Situation dans les prisons françaises
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Situation des résidents britanniques en France
- Mutations outre-mer dans l’éducation nationale
- 2. Débat sur la politique maritime de la France
- Mme Sophie Panonacle
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jimmy Pahun
- M. Paul Christophe
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Moetai Brotherson
- Mme Liliana Tanguy
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- M. François de Rugy
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Stéphanie Atger
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Jean-Jacques Ferrara
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Stéphane Baudu
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Danièle Obono
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
- 2. Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
- 3. Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur
- 4. Démarchage téléphonique et appels frauduleux
- 5. Inscription d’office sur la liste électorale spéciale à la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Ratification de traités internationaux et approbation d’un accord international
- 2. Réadmission des personnes en séjour irrégulier dans l’Union européenne et en Arménie
- 3. Coopération en matière de défense avec l’Albanie et Chypre
- 4. Protocole additionnel à la charte européenne de l’autonomie locale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Directions départementales des finances publiques
- Fermetures de trésoreries et de centres de finances publiques
- Présence postale dans le Val-de-Marne
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Dispositifs isolation à un euro
- Difficultés des communes forestières
- Réforme de la politique agricole commune
- Centres hospitaliers de l’Orne
- Clinique de Cosne-sur-Loire
- Exercice des praticiens titulaires d’un diplôme étranger
- Plan d’urgence pour l’hôpital et centre hospitalier de Dieppe
- Hôpital de Remiremont
- Maladie de Lyme
- SAMU des Deux-Sèvres
- Conciergeries privées dans les hôpitaux
- Vêtements ergonomiques pour personnes handicapées
- Guichets dans les préfectures
- Moyens contre l’insécurité dans le Montargois
- Âge de la retraite des gendarmes
- Mutualisation de la police municipale en cas de catastrophe naturelle
- Lutte contre les punaises de lit
- Politique de la ville
- Plan France Très haut débit en Bretagne
- Plan France très haut débit
- Filière STAPS de l’université du Mans
- Université de Toulouse
- Barrage de Saint-Romain-de-Jalionas
- Prévention des inondations et replantations d’arbres
- Contournement est de Rouen
- Fonctionnement du réseau Transilien
- Arrêt des trains de nuit à Vierzon
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Réforme des retraites
- Dérèglement climatique
- Réforme des retraites
- Lutte contre le terrorisme
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Lutte européenne contre l’évasion fiscale
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Incendies en Australie
- Violences contre les sapeurs-pompiers
- Usage des pesticides
- Taxation de l’huile de palme et de ses résidus
- Politique du Gouvernement
- Priorités pour l’Union européenne
- Aéroport de Toulouse
- Participation de la Chine à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Prise en charge de la dépendance
- Réforme des retraites
- Incendies en Australie
- 3. Questions sur la loi de programmation militaire
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Stéphane Baudu
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Régis Juanico
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Françoise Dumas
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Anissa Khedher
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Christophe Lejeune
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Thibault Bazin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Ludovic Pajot
- Mme Florence Parly, ministre
- 4. Financement de l’économie dans le cadre de la transposition de l’accord du comité de Bâle de 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Mme Patricia Lemoine
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 104 et 1388
- M. Bruno Questel, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
- Amendements nos 909, 1610, 1393, 1132, 1544 et 140
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 1543
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 1438
- Article 11 bis AA
- Avant l’article 11 bis A
- Article 11 bis A
- Amendements nos 867, 770, 1220 rectifié, 378 et 1219
- Article 11 bis B
- Après l’article 11 bis B
- Amendement no 1077
- Article 11 bis C
- Article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dordogne (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)