-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 39
- M. Vincent Descoeur
- Mme Chantal Jourdan
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- M. Mickaël Nogal, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres Ier et II du titre IV
- Amendements nos 3685, 5008, 2091, 6480, 180, 182, 1744, 2510, 6481, 6113, 2084, 2338, 6482, 93, 1642, 3101, 4266, 933, 6485 et 6983
- Après l’article 39
- Amendements nos 3352, 6471, 196, 3019, 6978, 5010, 3765, 6476, 6479, 2760, 7095, 6488, 5874, 6385, 6927 et 6620
- Sous-amendements nos 7394 et 7369, 7370
- Amendements nos 5767, 6371, 5875, 6484 et 5009
- Article 39 bis
- Amendements nos 2959 rectifié et 3086 rectifié, 4045 rectifié
- Après l’article 39 bis
- Amendement no 6115
- Article 39 ter
- Amendements nos 4006, 4161, 4616, 5063, 4708, 2795, 4275, 4707, 6499, 4270, 4615, 6827, 4005, 4166, 1095, , 6504, 4135, 2464, 6503, 4268 et 6123
- Sous-amendement no 7378
- Amendements nos 6219, 4151, 6122, 6507, 6502 et 2354
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 39 ter
- Amendement no 6489
- Article 39 quater
- Article 39 quinquies
- Amendement no 6132
- Article 40
- Amendements nos 5012, 4271, 4272, 1825, 4617, 6828, 4273, 5011, 2849 rectifié, 4155 et 1826, 1824
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Article 36 A
- Article 36
- Rappel au règlement
- Article 36 (suite)
- Amendements nos 4427, 6811, 4628, 6809, 2289, 3998, 3999, 4963, 5837, 2266, 123, 6808, 3663, 5988, 3997, 4964, 5317, 4000, 4966, 4757, 3996, 5869, 130, 4620, 5987, 6810, 3955, 3964, 4968, 5337, 5338, 2125, 4971, 2073, 4949, 167, 289, 4327, 5339, 2876, 2874, 5004, 4001, 98 et 126
- Après l’article 36
- Article 37
- Amendements nos 3123, 4974, 138, 5250, 6580, 577, 3666, 6821, 2804, 4754, 5983, 2805, 4759, 136, 4762, 2126, 6812, 6813, 5340, 5044, 5048, 5049, 2108, 2098, 5054, 2806, 4777, 3981, 5005, 2096, 5479 et 6814, 6815, 6816, 6817, 6818, 6819, 6820
- Après l’article 37
- Article 38
- Amendements nos 107, 3121, 3174, 4002, 5066, 5128, 6822, 7143, 6260, 5006, 5069, 101, 5176, 5177, 5178, 6259, 6258, 5071, 6428, 2528, 2838, 5073 et 5958
- Sous-amendement no 7409
- Amendements nos 5075, 5078, 5336 et 5007
- Après l’article 38
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Présentation
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 20 et 21 du titre II
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III
- M. Mickaël Nogal, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres Ier et II du titre IV
- M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les titres III à V du titre IV
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission spéciale pour le titre VI
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission spéciale
- Mme Liliana Tanguy
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Marie Lebec (LaREM)
- M. Jean-Marie Sermier (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Valérie Petit (Agir ens)
- M. Thierry Benoit (UDI-I)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat consacré à l’Europe
- Mme Cathy Racon-Bouzon
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Carole Grandjean
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Nicole Trisse
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Christophe Jerretie
- Mme Valérie Rabault
- M. M’jid El Guerrab
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Benoit Simian
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Aude Bono-Vandorme
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Isabelle Valentin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Paul Christophe
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Adrien Quatennens
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Émilie Cariou
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- 2. Mutations du secteur aérien face aux défis économique et écologique
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. David Habib
- M. Luc Lamirault
- M. Grégory Labille
- Mme Bénédicte Taurine
- Mme Sylvia Pinel
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Cabaré
- M. David Lorion
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- M. Fabien Lainé
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Alain David
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. M’jid El Guerrab
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Grégory Labille
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Benoit Simian
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Mickaël Nogal
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mme Zivka Park
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Syndicat Avenir lycéen
- Article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale
- Aide alimentaire
- Violences conjugales
- Violences infligées aux enfants
- Réouverture des commerces
- Ouverture des stations de ski
- Covid-19 : Isolement des personnes contaminées et des cas contacts
- Protection de l’environnement et création d’un délit d’écocide
- Évacuation de migrants place de la République
- Politique énergétique
- Conséquences économiques de la crise sanitaire en Polynésie française
- Syndicat Avenir lycéen
- Restructuration du groupe Vallourec
- Emploi industriel
- Relance dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Prise en charge de la santé mentale
- Plateforme d’écoute des femmes victimes de violences
- Covid-19 dans des élevages de visons
- Syndicat Avenir lycéen
- Situation au Venezuela
- Implantation d’entrepôts logistiques des plateformes numériques
- Vie chère en Corse
- Soutien au secteur sportif
- Soutien aux associations
- 2. Sécurité globale
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 58
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 59, 121, 339, 122, 57, 264, 443, 94, 364, 182, 265, 131 et 434
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 110, 366, 109, 56, 108, 132, 365, 124, 4, 22, 41, 125, 189, 205, 397 rectifié, 418, 268, 432 et 134
- Article 16 bis
- Amendement no 437
- Article 16 ter
- Article 17
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 43
- Amendement no 4
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2766, 3232, 3235, 3465, 2985, , 257, 1975, 2677, 2983, 3286, 3431, 3261, 3284, 2676, 3287, 1856, 3233, 3236, 3460, 3504, 2807, 2825, 2848 et 3071
- Après l’article 43
- Rappel au règlement
- Après l’article 43 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 43 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44
- Amendements nos 2767, 1831 et 2808, 2768
- Après l’article 44
- Amendements nos 3118, 3323, 3325, 3326, 3328, 3324, 36 et 1090
- Sous-amendement no 3636
- Amendements nos 2169 rectifié, 3315, 3150, 3243 rectifié , 2921, 3340 et 3182
- Article 45
- Après l’article 45
- Rappel au règlement
- Après l’article 45 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 9 et état B
- Mme Sereine Mauborgne
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Fabien Roussel
- Amendement no 2423
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1813, 1238, 1638, 817, 1162, 2176, 1796, 1803, 1793, 818, 905, 1639, 867, 1871, 1120, 1254, 864, 889, 866, 1396, 2111, 198, 2398, 1675, 1676, 2143, 2134, 2144, 2140, 971, 1139, 2404, 127, 2054, 2036, 2037, 903, 2378, 2379, 1957, 2409, 1326, 1156, 2377, 2374, 1327, 2298, 1352, 1348, 946, 2077, 2115, 2399, 951, 947, 948, 2073, 1128, 1271, 2254, 2407, 2405, 904, 1143, 872 et 1366
- Seconde partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 11, 52, 57, 81, 139, 395, 417, 589, 652, 675, 879, 1330, 1451, 2003, 2147, 2282, 120, 146, 205, 320, 799, 1832, 2020, 2235 et 2311
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Suspension et reprise de la séance
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 20, 114, 145, 204, 312, 414, 553, 829, 851, 1646, 1741, 2236, 1014, 655 et 1884
- Sous-amendements nos 2388, 2380, 2359, 2363, 2373, 2358 et 2360
- Amendements nos 147, 1581, 388, 1587, 2206, 1108, 2156, 412, 413, 423, 720, 1645, 1841, 148, 2157 et 2257
- Sous-amendements nos 2369, 2389 et 2390
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Clôture de la session ordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Rôle de la recherche dans la lutte contre l’épidémie
- Stratégie de sortie du confinement
- Distribution de masques de protection
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement dans l’Éducation nationale en outre-mer
- Mesures de lutte contre l’épidémie à destination des personnes âgées
- Sortie du confinement dans l’Éducation nationale
- Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures de relance économique après le confinement
- Mesures en faveur de l’hôtellerie et de la restauration
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Stratégie en matière d’alimentation durant le confinement
- Mesures en faveur du secteur du tourisme
- Mesures en faveur du secteur associatif
- Conséquences de la crise sur le budget des collectivités territoriales
- Coordination internationale face à la pandémie de Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et politique du Gouvernement en matière de dépistage
- Lutte contre l’épidémie
- Approvisionnement en masques du secteur médico-social
- Approvisionnement en masques de protection et en gel hydroalcoolique
- Politique du Gouvernement en matière de dépistage
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Déploiement de l’hôpital militaire dans le Haut-Rhin et expérimentation du traitement à base de chloroquine
- Approvisionnement en masques de protection
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 au sein des entreprises
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Fermeture des marchés ouverts
- Stratégie industrielle du Gouvernement face à la crise liée au Covid-19
- Indemnisation des intermittents
- Soutien à l’économie
- Frontière avec le Royaume-Uni
- Prévention de la propagation du Covid-19 dans les prisons
- Aide aux sans-abri
- Continuité pédagogique de l’enseignement
- Mobilisation de l’armée face au Covid-19
- Mobilisation de l’Union européenne face au Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (4e circonscription)
| Mandat clos le 28 février 2022 (15e législature)