-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 2. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion des articles (suite)
- Mme la présidente
- Article unique (suite)
- Amendements nos 3, 26, 29, 77 et 48
- Sous-amendements nos 100, 94, 96, 117, 101, 95, 106, 111, 109, 112, 115, 105, 121, 82 et 118
- M. Mathieu Lefèvre, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Le localisme au service de la réindustrialisation et de l’environnement
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- Mme Sophia Chikirou (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Philippe Ballard (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Brigand (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Ott (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Laurence Heydel Grillere (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos1247 rectifié, 1288 rectifié
- Sous-amendements nos 1385, 1357, 1392, 1394, 1358, 1359, 1360, 1395, 1361 rectifié, 1362, 1363, 1396 et 1393, 1371, 1372, 1373
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1154, 28 et 355
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 843, 552, 1285, 69, 1242, 1157 rectifié, 1261 rectifié et 1325 rectifié
- Sous-amendement no 1382
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 847, 18, 107, 588, 920, 1258 et 282
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 1380 rectifié
- Sous-amendements nos 1364, 1391 et 1365, 1366, 1367, 1368
- Amendements nos 1057, 106, 591, 84, 189, 1277 deuxième rectification et 844
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
- 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Freddy Sertin
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 14, 101, 137, 434, 569, 609, 617, 686, 865, 902, 973, 1085, 406, 29, 1, 618, 1126, 66 rectifié, 73, 377, 103, 1086, 1102, 138, 148, 214, 344, 436, 1135, 1188, 15, 1088, 67, 570, 891, 557, 64, 289 et 1159
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accès à une alimentation saine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Caroline Parmentier
- M. Elie Califer
- Amendements nos 25, 27, 16 et 94
- Sous-amendements nos 103, 104 et 102
- Amendements nos 48, 3 et 63
- Sous-amendement no 108
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 10 et 49
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 23
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendement no 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Impact de l’écologie punitive sur l’inflation et le pouvoir d’achat
- M. Pierre Meurin (RN)
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- Mme Isabelle Valentin (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Mme Mathilde Paris (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Laurence Robert-Dehault (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Idir Boumertit (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Vincent Rolland (LR)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Laurence Heydel Grillere (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Christophe Béchu, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 7
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 8, 10, 48 rectifié, 86 rectifié, 12, 26, 55 et 72
- Article 2
- Article 3
- M. Erwan Balanant
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 44
- Article 4
- Amendements nos 45, 46
- Après l’article 4
- Amendements nos 87, 91
- Après l’article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Améliorer l’encadrement des centres de santé
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 168
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Pascal Lavergne
- Mme Edwige Diaz
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Amendements nos 383, 540, 240, 599, 315, 639, 284, 99, 218 et 1
- Après l’article 6
- Amendement no 254
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 61
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 89
- Après l’article 7 ter
- Article 8
- Mme Florence Goulet
- Amendements nos 550 et 621
- Après l’article 8
- Amendements nos 543, 546 rectifié et 302
- Article 9 A
- Rappel au règlement
- Article 9 A (suite)
- Amendement no 724
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 410
- Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 398, 418, 242, 166, 581, 252 et 212
- Après l’article 1er
- Amendement no 615
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 589
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 40
- Article 3 bis
- Article 4
- M. Nicolas Dragon
- M. Maxime Laisney
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos 519, 658 et 213
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er D (suite)
- Amendements nos 310 et 332
- Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 282, 351, 39, 510, 591 et 592
- Après l’article 1er D
- Amendements nos 421, 422
- Article 1er E
- Mme Louise Morel
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Amendements nos 175, 590, 415, 156, 75, 407, 503 et 468
- Sous-amendement no 705
- Amendement no 125
- Article 1er F
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Alexandre Loubet
- M. Matthias Tavel
- Mme Julie Laernoes
- Amendements nos 612, 283, 598, 504, 353, 319, 196, 352, 507, 200, 509 et 516
- Article 1er
- Article 1er D (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance