-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Élection d’une députée
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 4. Amélioration de la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves
- 5. Élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet
- 6. Dépôt d’une motion de censure
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 2. Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Politique environnementale
- Lutte contre la fraude sociale
- Propos du premier ministre
- Stade de France
- Meurtre d’Elias et politique pénale
- Cessez-le-feu à Gaza
- Mort d’Elias
- Antisémitisme
- Situation des internes en médecine
- Politique environnementale
- Propos du premier ministre
- Sanctions contre les constructeurs de véhicules thermiques et hybrides
- Difficultés du monde rural
- Fermeture de PhotoWatt en Isère
- Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Taxation des travailleurs et des retraités
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Budget des universités
- 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
- 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 4 deuxième rectification, 10 deuxième rectification et 40
- Après l’article 2
- Amendements nos 1 et 6, 8, 2, 9
- Article 3
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 47 rectifié
- Sous-amendement no 48
- Après l’article 3
- Amendement no 18
- Article 4
- M. Michel Lauzzana
- Amendement no 20
- Après l’article 4
- Amendement no 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 10
- Article 6
- Amendement no 30 rectifié
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 33
- Article 9
- Amendements nos 23 et 39, 41 rectifié, 42, 43, 45 rectifié
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- Amendements nos 14, 15, 16, 17, 12, 18, 19, 20, 13, 21, 22, 23 et 24, 25
- Après l’article 1er
- Amendement no 7
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 8, 9
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission d’un député
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. David Magnier
- Mme Sandra Marsaud
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Mélanie Thomin
- M. Jérôme Nury
- Mme Delphine Batho
- M. Hubert Ott
- M. Henri Alfandari
- M. David Taupiac
- M. André Chassaigne
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur
- Mme Annie Genevard, ministre
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Pôle de santé de Wiwersheim
- Hôpital de Saint-Nazaire
- Hôpital de Carhaix
- Établissements de santé dans la Loire
- Registre national des cancers
- CHU de Caen
- Difficultés des résidences services senior
- Abattoir de Blancafort
- Situation des exploitations céréalières dans les zones intermédiaires
- Liaison ferroviaire Saint-Étienne-Lyon
- Transports en commun dans le Val-d’Oise
- Route nationale 57
- Ligne ferroviaire Paris-Normandie
- Groupe Valeo
- MaPrimeRénov’
- Groupe Auchan
- Gendarmerie de Monthureux-sur-Saône
- Commissariat de Vendôme
- Gendarmerie
- Renouvellement des titres de séjour
- Trafic d’armes à feu en Martinique et en Guadeloupe
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Rénovation des espaces publics dans le Nord-Pas-de-Calais
- Logement
- École de musique du Conflent
- Artificialisation des sols dans la plaine du Var
- Dotation de soutien à l’investissement local
- Entretien des ponts dans l’Oise
- Situation des Kurdes en Turquie
- Instituts régionaux d’administration
- Création de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
- Conversion de la centrale de Saint-Avold.
- Stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Prise en charge de la dépendance
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Jérôme Nury (DR)
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Mme Brigitte Barèges (UDR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Daniel Labaronne (EPR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Belkhir Belhaddad (EPR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Sylvie Bonnet (DR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. David Guerin (HOR)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Paul Christophe, ministre
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Paul Christophe, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Paul Christophe, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Remédier aux déséquilibres du marché locatif
- Discussion générale
- Discussion générale
- M. Alexis Jolly
- M. David Amiel
- M. François Piquemal
- M. Laurent Lhardit
- M. Vincent Rolland
- M. Damien Girard
- M. Olivier Falorni
- M. Christophe Plassard
- M. Paul Molac
- M. Stéphane Peu
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Inaki Echaniz, rapporteur de la commission mixte paritaire
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Aurélie Trouvé, vice-présidente de la commission mixte paritaire
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendement no 540
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 493, 2508, 2446, 2432, 1562, 1563, 2536, 3156, 1988, 2873, 3224, 1958, 3217, 3226, 3227, 1970, 960 rectifié, 90, 937, 947, 2315, 1983, 415, 950, 1130, 2323, 91, 2321, 1582, 117, 2870, 2644, 78 rectifié, 1350 rectifié, 1425, 1426, 2579, 1427, 328, 1303, 3618, 1027 rectifié, 2724, 2838, 3619 et 12rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance