-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 14 (appelé par priorité)
- Après l’article 14 (amendement appelé par priorité)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos898, 807, 43, 897, 1085, 1198 rectifié, 1086, 798 et 1354 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendement no130
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 651 rectifié
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1166, 834, 979, 426, 841, 3, 530 et 1167
- Après l’article 2
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no586
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1020 et 1208
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos715, 441, 748, 995 et 751
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos587, 1307, 1024, 937 rectifié, 459 rectifié, 307, 934 rectifié, 1296, 814, 782, 796, 1180, 752, 772, 771, 777, 787, 788, 149, 981, 985, 446, 757, 998, 1319, 1361, 1230, 809, 1181 et 1021, 1023, 1022
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Gilles Carrez
- Mme Émilie Cariou
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Nadia Hai
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Charles de Courson
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. François Pupponi
- M. Olivier Faure
- M. Luc Carvounas
- Mme Valérie Rabault
- M. Philippe Vigier
- M. Damien Abad
- M. Nicolas Forissier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- Article 10 (appelé par priorité)
- M. Éric Coquerel
- M. Damien Adam
- Mme Olivia Gregoire
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Sarah El Haïry
- M. Frédéric Reiss
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Damien Abad
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Alauzet
- M. Didier Martin
- M. Charles de Courson
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendements nos668, 714, 836, 1103 et 1179
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Mme la présidente
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos86, 612, 613, 614, 615 et 727
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos658, 675, 195 rectifié, 286, 1352, 808 et 83 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1366, 1367 (sous-amendements)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Plateforme admission post-bac
- Lutte contre la pauvreté et l’exclusion
- Baisse de l’aide personnalisée au logement
- Télémédecine dans les zones sous-denses
- Projet d’attentats contre des personnalités politiques
- Allocation aux adultes handicapés
- Accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre
- Avenir de la Compagnie des Alpes
- Desserte des gares TGV
- Service universel de téléphonie fixe en zone rurale
- Situation de la viticulture
- Solidarité territoriale
- Financement des entreprises
- Allocation aux adultes handicapés
- Organismes HLM
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion générale commune (suite)
- M. François Pupponi
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Daniel Labaronne
- M. Guillaume Peltier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Émilie Cariou
- M. Vincent Descoeur
- M. Christophe Jerretie
- Mme Bénédicte Peyrol
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Daniel Fasquelle
- Mme Cendra Motin
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Mme Perrine Goulet
- Mme Olivia Gregoire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
- Article 1er
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no41
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos19 et 52
- Article 3
- M. Olivier Dussopt
- M. Julien Aubert
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Sébastien Jumel
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos20 et 8, 9
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Article 4
- Article 5
- M. Alexis Corbière
- M. Charles de Courson
- Amendement no21
- Article 6
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Alauzet
- M. Fabien Roussel
- M. José Evrard
- M. Alexis Corbière
- M. Michel Lauzzana
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Damien Abad
- Mme Martine Leguille-Balloy
- M. Marc Delatte
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendement no22
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Confiance dans la vie publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 quater
- Après l’article 2 quater
- Amendement no 601
- Avant l’article 3
- Amendement no 627
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Annie Genevard
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Dive
- M. Arnaud Viala
- M. François-Michel Lambert
- M. Erwan Balanant
- M. Robin Reda
- Mme Émilie Chalas
- Mme Laetitia Avia
- M. Frédéric Reiss
- M. Julien Aubert
- M. Joaquim Pueyo
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Charles de Courson
- M. Damien Abad
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Fabien Roussel
- M. Rémy Rebeyrotte
- Mme Laurence Dumont
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure
- Amendements nos 513, 644 (sous-amendement), 61, 345, 177, 225 deuxième rectification et 226 rectifié
- Après l’article 3
- Amendement no128 rectifié
- Article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 3 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (5e circonscription)
| Mandat clos le 4 août 2022 (16e législature)