-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Crise de l’hôpital public
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Stéphanie Rist (RE)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Philippe Juvin (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Jean-François Rousset (RE)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Pascale Bordes (RN)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Philippe Juvin (LR)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
- M. Olivier Andrault, chargé de mission à l’UFC-Que choisir
- M. Gérard Le Puill, journaliste
- M. Philippe Chalmin, président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- M. Daniel Labaronne (RE)
- M. Olivier Andrault
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- M. Olivier Andrault
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Gérard Le Puill
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Gérard Le Puill
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- M. Daniel Labaronne (RE)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de deux catastrophes
- 2. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 3. Questions au Gouvernement
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Réforme des retraites
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- RER métropolitains
- Évolution du modèle agricole
- Déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Utilisation de l’intelligence artificielle par l’État
- Avenir de l’entreprise Segault
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Inflation
- Interdiction des chaudières à gaz
- Plan Eau
- Infirmiers libéraux
- Pollution de l’eau potable par le chlorothalonil
- Industrie verte
- Aéroports régionaux
- Immigration légale
- Inflation des prix alimentaires
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Déclarations du Gouvernement sur le S-métolachlore
- Éoliennes
- Financement de l’ingénierie dans les collectivités locales
- Dysfonctionnements de la justice en outre-mer
- Dérèglement du cycle de l’eau
- Lutte contre la fraude
- 4. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 5. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- 1. Accès à une alimentation saine
- 2. Indemnisation des dégâts causés par le retrait-gonflement de l’argile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 23
- Article 2 ter
- Amendement no 25
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Amendement no 26
- Article 2 sexies
- Amendement no 3
- Article 2 septies
- Après l’article 2 septies
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Remboursement de certains dispositifs médicaux
- Climat politique
- Réforme des retraites
- Libération du journaliste Olivier Dubois
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Violences pendant les manifestations
- Épreuves du baccalauréat
- Financement des concessions autoroutières
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation en Géorgie
- Exposition « Désastres de la guerre » de Miriam Cahn
- Réforme des retraites
- Mobilisation contre les bassines
- Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu
- Sixième rapport du Giec
- Réforme des retraites
- Fermetures de classes
- Sixième rapport du Giec
- Filière de la banane aux Antilles
- Soutien de l’État à l’industrie
- Journée internationale de la francophonie
- École privée et école publique
- Entreprise Rinaldi Structal
- Construction d’une prison à Crisenoy
- Journée nationale des aides à domicile
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sandra Regol
- Mme Annie Vidal
- M. Thierry Frappé
- M. Léo Walter
- M. Maxime Minot
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Dharréville
- Amendement no 368
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- Amendements nos 641, 640, 352, 403, 404, 24, 639, 189, 25, 26, 192, 15, 40, 68, 478, 637, 715, 111, 135, 380, 597, 65, 109, 389, 595, 390, 716, 46, 131, 387, 593 et 105
- Article 1er
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Rappel au règlement
- 1. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 34
- Après l’article 1er
- Amendement no 84
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 27
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Ian Boucard
- M. Laurent Marcangeli, rapporteur
- Amendements nos 85, 57 et 56
- Après l’article 3
- Amendements nos 33 et 96, 95, 97
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 45, 46
- Article 5
- Amendement no 81
- Après l’article 5
- Amendements nos 18, 88, 100 rectifié, 19 et 94
- Titre
- Amendement no 32
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Femmes et retraite
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Yannick Neuder (LR)
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Bertrand Petit (SOC)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- Mme Véronique Riotton (RE)
- Mme Anaïs Sabatini (RN)
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. William Martinet (LFI-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Émilie Bonnivard (LR)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Bertrand Petit (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Charles de Courson (LIOT)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Géraldine Grangier (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Fanta Berete (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Échecs de la politique migratoire
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État chargée de la citoyenneté
- M. Michel Herbillon (LR)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Alexandre Vincendet (LR)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Alexandre Portier (LR)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Sabrina Agresti-Roubache (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Benjamin Haddad (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Ludovic Mendes (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Laurent Jacobelli (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Timothée Houssin (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Thibaut François (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Péréquation entre les collectivités territoriales
- Signature du contrat de plan État-région dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Moyens de la police dans les Pyrénées-Orientales
- Services publics dans les zones rurales
- Fermeture du collège de Bléneau
- Services publics en Seine-Saint-Denis
- Accès aux réseaux téléphonique et internet aux Baumettes
- Situation des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation
- Festivals de musique
- Situation des betteraviers
- Site du ministère des affaires sociales à Malakoff
- Néonicotinoïdes et filière betteravière
- Instituts médico-éducatifs
- Calcul des pensions d’invalidité
- Médecins urgentistes à l’antenne Smur de Quillan
- Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
- Maternité de Sedan
- Difficultés de recrutement dans les hôpitaux
- Niveau de vie des futurs retraités
- Dispositif d’aide des trois tiers pour les artisans
- Emploi industriel dans le bassin minier du Nord
- Protection de la biodiversité dans les basses vallées angevines
- Mairies non fonctionnelles
- Liaisons ferroviaires entre la Lorraine, Lyon et le sud de la France
- Ligne à grande vitesse Paris-Bordeaux
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Situation des sans-abri dans le Calvados
- Coût de l’énergie pour les agriculteurs irrigants
- Installateurs individuels de panneaux photovoltaïques
- Établissements dynamiques d’insertion en Île-de-France
- Classes multiniveaux et zones rurales
- Financement des accompagnants d’élèves en situation de handicap sur les temps méridiens
- Situation alarmante des établissements scolaires dans le Val-de-Marne
- Fermeture de douze classes dans les Hautes-Pyrénées
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Sophie Blanc
- Amendements nos 16, 26 et 32
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’écologie
- Amendements nos 33, 10, 1, 34, 6, 24, 3, 28, 27, 4, 2, 22, 36, 37, 41, 29, 43, 12 et 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis
- M. Daniel Grenon
- Amendements nos 31, 17, 5 et 9
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 25
- Titre
- Amendement no 19
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Mesures de soutien face à l’augmentation des coûts de l’énergie
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Didier Lemaire (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Nicolas Thierry (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Philippe Dunoyer (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Yannick Haury (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Caroline Janvier (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Patricia Lemoine (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Joris Hébrard (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Daniel Grenon (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Anne-Laure Blin (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Thibault Bazin (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 3. État de l’école de la République
- Rappel au règlement
- État de l’école de la République (suite)
- M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Christine Loir (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Robin Reda (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Bertrand Sorre (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance