M. Belkhir Belhaddad

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Moselle (1^re circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 27 mars 2024 au 9 juin 2024
      - Du 14 février 2024 au 25 mars 2024
      - Du 14 juin 2023 au 12 février 2024
      - Du 30 juin 2022 au 12 juin 2023
      - Du 2 février 2022 au 10 février 2022
      - Du 19 février 2021 au 22 mars 2021
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 mars 2024 au 26 mars 2024
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 février 2024 au 13 février 2024
      - Du 13 juin 2023 au 13 juin 2023
    - Commission des affaires sociales
      - Du 11 février 2022 au 21 juin 2022
      - Du 23 mars 2021 au 1er février 2022
      - Du 29 juin 2017 au 18 février 2021
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie
      - Du 3 juin 2020 au 8 août 2020
  - Membre
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
      - Du 14 février 2018 au 19 juillet 2018
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
    - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
      - Du 20 décembre 2018 au 6 juin 2019
    - Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
      - Du 1er février 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Co-président
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
      - Du 19 décembre 2019 au 9 mars 2021
- Groupes d'études
  - Président
    - Diversité et discriminations liées à l’origine
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Gens du voyage
      - Du 5 septembre 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap et inclusion
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Discriminations et LGBTQI-phobies
      - Du 23 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Conditions d’accueil des migrants et mineurs non accompagnés
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Villes et banlieues
      - Du 4 juillet 2023 au 9 juin 2024
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Thermalisme
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 3 février 2023 au 9 juin 2024
    - Sécurité privée
      - Du 24 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Ouïghours
      - Du 16 février 2023 au 9 juin 2024
    - Jeu vidéo
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Mineurs non accompagnés
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 9 février 2018 au 21 juin 2022
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Amiante
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Diversité et discriminations liées à l’origine
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Action humanitaire
      - Du 20 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (logement)
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Lutte contre les addictions
      - Du 11 avril 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Algérie
      - Du 25 octobre 2023 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - France-Luxembourg
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Algérie
      - Du 15 décembre 2022 au 25 octobre 2023
      - Du 30 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Allemagne
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Israël
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Qatar
      - Du 13 juillet 2023 au 9 juin 2024
      - Du 9 décembre 2022 au 24 janvier 2023
    - France-Algérie
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Luxembourg
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Ukraine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Azerbaïdjan
      - Du 4 mai 2023 au 29 septembre 2023
      - Du 9 décembre 2022 au 24 janvier 2023
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 13 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Conseil d'orientation des retraites
      - Du 3 mars 2020 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022

M. Belkhir Belhaddad

Fonctions (archives)