-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. David Taupiac
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Julien Rancoule
- M. Sébastien Rome
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Stéphane Delautrette
- M. Philippe Pradal
- M. Benjamin Lucas
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Marc Tellier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- Mme Monique Iborra (RE)
- M. Thierry Frappé (RN)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Écoles nationales d’architecture
- 4. Dérapage du coût de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1013 et 1075
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 315, 316, 1171, 875, 876, 1344, 317, 581, 679, 68, 477, 1723, 230, 1014, 1077, 318, 582, 687, 986, 1393, 1394, 319, 320, 321, 583, 680, 1015, 1078 et 273
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 405, 1016, 1080, 1079, 1509 et 1510
- Sous-amendement no 1786
- Amendements nos 1512, 1511, 1513, 877, 878, 1471, 323, 324, 1580, 1589, 1451, 1581, 1531, 879, 880, 1180, 1181, 1182, 1183, 1620, 57, 532, 584, 681, 1599, 269 et 1345
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 857 et 858
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 861, 862 et 165
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 517, 1485, 1583, 1591, 576 et 673
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Michel Guiniot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Raquel Garrido
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 7, 13, 22, 36, 39, 40, 42, 44, 64, 66 et 71
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendements nos 47, 46, 37, 45, 56, 58, 60, 69, 10, 75, 21, 14 et 15, 16, 17, 18
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sort de l’entreprise Valdunes
- Crise du logement
- Renforcement de l’Union européenne
- Réforme des retraites
- Renforcement de l’Europe
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme des retraites
- Égal accès à l’IVG
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Hausse des prix
- Contrôles à la frontière franco-italienne
- Réouverture des négociations commerciales
- Opération Wuambushu
- Continuité territoriale
- Réforme des retraites
- Année européenne des compétences
- Valdunes
- Enjeux géostratégiques
- Lutte contre le crime organisé
- Rénovation énergétique des écoles
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Signature électronique
- Réforme du lycée professionnel
- Fonds vert
- Contribution de vie étudiante et de campus
- Sécurité dans le Vaucluse
- Fermetures de classes
- 2. Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes
- 3. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- 2. Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation
- Présentation
- M. Jean-Marc Tellier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Superprofits réalisés par les concessionnaires d’autoroutes : état des lieux et perspectives
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. David Valence (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Alexis Izard (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Karen Erodi (LFI-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Sophie Mette (Dem)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Nicolas Dupont-Aignan (NI)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Réélection de trois députés
- 2. Questions orales sans débat
- Projet Cap Héloïse à Argenteuil
- Objectif zéro artificialisation nette et serres agricoles
- Classification des organismes nuisibles
- Emprunts toxiques
- Lignes de desserte fine du territoire
- Ligne Carnoules-Gardanne
- Réouverture de gares à Cestas
- Charges sur le logement
- Hébergement d’urgence
- MaPrimeRénov’
- Actualisation des zones d’indemnités de résidence dans les territoires frontaliers
- Indemnité de résidence des agents pénitentiaires
- Site industriel de Maxam Tan à Mazingarbe
- Cité du théâtre
- Écoles nationales supérieures d’architecture
- Formation aux soins à Cergy Paris Université
- Modèle économique de l’institut 3IA Côte d’Azur
- Alternatives publiques aux cursus internationaux
- Remplacements dans les établissements scolaires
- Pénurie d’aides à domicile
- Droits d’exploitation des Ehpad privés
- Désertification médicale dans l’Yonne
- Accès aux soins des patients gersois
- Accès aux soins
- Plan Avenir montagnes
- Continuité territoriale
- Lutte contre l’errance animale à La Réunion
- Installation d’une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry
- Recrudescence des actions violentes des groupuscules d’extrême droite
- Lutte contre le trafic de drogue
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Amendements nos 1181 rectifié, 1093, 1205, 477 et 864
- Article 1er ter
- Article 2
- M. Thibault Bazin
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Jérôme Guedj
- Mme Martine Etienne
- Amendements nos 120, 121, 122
- Sous-amendement no 1378
- Amendements nos 79, 529, 867, 418, 558, 1334, 1224, 57, 58, 1180, 59, 692, 936, 1165 et 135
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance