-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Éric Ciotti
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Amendements nos 436, 680, 682 et 419
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 718 et 1270
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 721, 1272
- Article liminaire
- Première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête administrative sur des magistrats du parquet national financier
- Fermetures de sites industriels ayant bénéficié d’aides publiques
- Contreparties des aides publiques versées aux grandes entreprises
- Menaces à l’encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo
- Évolution de l’épidémie de Covid-19
- Situation de l’usine Bridgestone à Béthune
- Offre de rachat d’Engie par Veolia
- Indemnisation des victimes de la sécheresse
- Effets du chlordécone en Martinique
- Situation de l’avocate Nasrin Sotoudeh
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Prise en compte du secteur de la défense dans le plan de relance
- Situation économique en Bretagne
- Gestion de la crise sanitaire
- Antisémitisme
- Rachat de Tiffany par LVMH
- Méthanisation
- Déploiement de la 5G
- Soutien à l’emploi durant la crise sanitaire
- Aide au trafic maritime transmanche
- Développement de l’éolien
- Fermeture des discothèques
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Application StopCovid
- Application de la loi Denormandie
- Protection des EHPAD contre l’épidémie
- 2. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 197
- Sous-amendement no 673
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 284, 326, 245, 276, 124, 318, 390, 319, 531, 330, 488, 73, 585, 430, 137, 272 et 167
- Sous-amendement no 674
- Amendements nos 432, 181, 472, 536, 537, 67, 619, 631, 538, 568, 539, 282, 575, 198, 352, 353, 96, 541, 441, 542, 489 et 445
- Sous-amendement no 672
- Amendements nos 138, 577, 78, 100, 609, 354, 473, 243, 241, 139, 543, 379, 383, 446, 386, 533, 635, 628 et 468
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Maxime Minot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 632, 101, 242, 130, 185, 412, 47, 70, 156, 259 et 141
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stella Dupont
- M. Gilles Carrez
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Patricia Lemoine
- M. Fabien Roussel
- M. Philippe Chassaing
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Naillet
- Mme Lise Magnier
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Maxime Minot
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 1202
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 682, 899, 2211, 236, 898, 2023, 2148, 286, 408, 575, 1291, 590, 1709, 271, 680, 897, 1144, 2210, 810, 1717, 844, 1722, 843, 1745, 1148, 1147, 1358, 2209, 716, 1149 et 471
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2212, 1392, 2065 et 1730
- Sous-amendement no 2445
- Amendements nos 1097, 2188 et 2226
- Sous-amendement no 2462
- Amendements nos 257, 1788 rectifié, 2189, 1413, 717, 1395, , 718, 1342, 1921, 1931, 719, 1943, 2229, 2213, 696, 2214, 1770, 1853 et 1904
- Sous-amendement no 2479
- Amendements nos 2215, 239 et 2216
- Après l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 587, 1011, 825 et 2322
- Sous-amendements nos 2452, 2427, 2425, 2426 et 2453
- Amendements nos 2333, 2335, 2071, 1292, 588, 1100, 1847, 831, 2124 et 2192
- Sous-amendement no 2396
- Amendements nos 1635, 740, 1284, 1198, 1634, 1636, 1637, 1802, 2113, 1362, 2469, 2477, 402, 729, 2317, 367, 1153, 1273, 2250, 2252, , 241, 370, 1155, 240, 368, 1157, 2190, 277, 686, 1099, 1158, , 1270, 372, 1953, 373, 1159, 1272, 603, 1160, 2191, 688, 1166, 1711, 1098, 2470, 2095 rectifié et 2128
- Articles 11 à 14
- Article 15
- Amendements nos 483, 484, 485 et 2145
- Sous-amendement no 2481
- Après l’article 15
- Amendements nos 2402
- Sous-amendement nos 2413,2414, 2415, 2412
- Article 16
- Mme Stéphanie Atger
- Amendement no 2056
- Après l’article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 327, 1044, 2300, 1961, 326, 970, 1043, 1954, 2265, 401, 244, 1299, 1300, 1298, 1017, 1735, 1360, 352, 329, 1112, 330, 464, 565, 709, 466, 974, 1568 rectifié, 1567 rectifié, 1204, 497 rectifié, 975, 977, 976, 456, 1644, 1864, 1110, 1109, 9, 674, 812, 978, 1183, 1974, 1977, 156, 157, 2391, 259, 523, 2101, 2410 troisième rectification, 531, 982, 1329, 2326, 983, 1924, 984, 2177, 2063, 2030, 2461, 1009, 1048 rectifié, 351, 670, 995, 1251, 1738 rectifié, 1958, 2304 rectifié, 2049, 224, 350, 987, 1965 rectifié, 1955, 2281, 333, 1690, 95, 328, 966, 1045, 1791, 2297, 980, 1060, 1553, 1912, 1913, 1694, 1063 et 2066
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no 87
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 708 et 1115
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1618, 1764, 1102, 10, 77, 348 rectifié, 452, 577 rectifié, 676, 805, 1029, 1528, 2245, 1103, 1616, 88, 1141, 1140, 158, 1022, 1695, 1980, 738, 1046, 1119, 2184, 1713, 2125, 626, 627, 1247, 285 rectifié, 1267 rectifié, 284, 665, 1268, 1384, 1024, 2183, 604, 689, 1028, 1030, 1175, 1679, 1959 , 2397, 462, 704, 1840, 733, 1145, 1246, 245, 182, 181, 183, 697, 699, 766, 664, 1402, 1025, 1863 et 2094
- Sous-amendement no 2459
- Amendements nos 1363, 116, 117, 356, 1032, 1409, 472, 2028, 508, 473, 474, 1047, 1165, 1187, 1205, 1768, 2181, 1554, 2182, 1555, 2068, 1403, 2040, 2292 et 2242, 2243
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 9 et état B
- Mme Sereine Mauborgne
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Fabien Roussel
- Amendement no 2423
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1813, 1238, 1638, 817, 1162, 2176, 1796, 1803, 1793, 818, 905, 1639, 867, 1871, 1120, 1254, 864, 889, 866, 1396, 2111, 198, 2398, 1675, 1676, 2143, 2134, 2144, 2140, 971, 1139, 2404, 127, 2054, 2036, 2037, 903, 2378, 2379, 1957, 2409, 1326, 1156, 2377, 2374, 1327, 2298, 1352, 1348, 946, 2077, 2115, 2399, 951, 947, 948, 2073, 1128, 1271, 2254, 2407, 2405, 904, 1143, 872 et 1366
- Seconde partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Report des élections départementales et régionales
- Effacement d’une fresque à Stains
- Expulsions locatives à la fin de l’État d’urgence sanitaire
- Procédures judiciaires
- Agenda 2030
- Report des élections régionales
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Recherche vaccinale contre le coronavirus
- Expérimentation animale
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Arrêt de la centrale nucléaire de Fessenheim
- Dangers du protoxyde d’azote
- Annexion de la vallée du Jourdain
- Réforme du système de santé
- Dispositif d’activité partielle
- Conditions d’attribution de la prime aux personnels de santé
- Moratoire sur la 5G
- Plan de relance européen
- Situation des travailleurs intermittents
- Politique du Gouvernement en matière de santé publique
- Epidémie de covid-19 à Mayotte et en Guyane
- Mesures en faveur de l’artisanat et du commerce de proximité
- Contribution citoyenne sur l’écologie
- Protection des animaux
- Agressions contre les forces de l’ordre
- Collectivités territoriales
- 2. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no 196
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 154, 1708, 1438, 143 et 1015
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 376, 13, 343, 450, 1394, 1434, 2150, 2247, 1868, 1790, 377 et 798
- Rappel au règlement
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 175, 206, 668, 862, 1714, 1614, 558, 176, 943, 164, 207, 308, 378, 381, 418, 535, 694, 774, 1276, 1688, 1777, 2267, 208, 306, 379, 380, 419, 775, 1277, 2287, 390, 559, 385, 794, 2021, 967 et 12, 17, 40, 53, 74, 140, 341, 383, 391, 416, 420, 644, 671, 821, 857, 927, 1286, 1442, 1471, 1539, 1743, 1945, 1999, 2137, 2248, 2270, 2284
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (20e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)