-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Mme Catherine Osson
- M. Jacques Marilossian
- M. Bruno Studer
- M. Christophe Euzet
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Cédric Villani
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Marc Le Fur
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1, 29, 48, 57, 63, 148, 156, 173, 178, 261, 289, 291, 420, 537, 617, 688, 780, 838, 887, 909, 949, 1022, 1048, 1101, 1151, 1159, 1211, 1230, 1286, 1287, 1332, 1373, 1381, 1475, 1598, 1640, 1642, 1651, 1657, 1661, 1850, 2056, 2067, 2107, 2109, 2119, 2416, 2493, 2521, 2545 et 2598
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Fait personnel
- Article 21 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos839, 846, 2059, 421, 538, 834, 10, 1023, 54, 1648, 1663, 157, 951, 2476, 2477, 404, 523, 782, 2007, 1980, 2006, 2386, 2127, 403, 522, 777, 1979, 2005, 406, 525, 785, 1599, 1650, 2689, 2190, 694, 691, 1288, 1089, 1756, 964, 2220, 58, 59, 407, 526, 786, 2729, 2730, 2747, 2749, 2750, 2753, 1600, 2620, 271, 2461 rectifié, 2, 292 rectifié, 2285, 2558 rectifié et 1262
- Sous-amendement no 2724
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Mme Catherine Osson
- M. Jacques Marilossian
- M. Bruno Studer
- M. Christophe Euzet
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Cédric Villani
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Marc Le Fur
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1, 29, 48, 57, 63, 148, 156, 173, 178, 261, 289, 291, 420, 537, 617, 688, 780, 838, 887, 909, 949, 1022, 1048, 1101, 1151, 1159, 1211, 1230, 1286, 1287, 1332, 1373, 1381, 1475, 1598, 1640, 1642, 1651, 1657, 1661, 1850, 2056, 2067, 2107, 2109, 2119, 2416, 2493, 2521, 2545 et 2598
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Fait personnel
- Article 21 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos839, 846, 2059, 421, 538, 834, 10, 1023, 54, 1648, 1663, 157, 951, 2476, 2477, 404, 523, 782, 2007, 1980, 2006, 2386, 2127, 403, 522, 777, 1979, 2005, 406, 525, 785, 1599, 1650, 2689, 2190, 694, 691, 1288, 1089, 1756, 964, 2220, 58, 59, 407, 526, 786, 2729, 2730, 2747, 2749, 2750, 2753, 1600, 2620, 271, 2461 rectifié, 2, 292 rectifié, 2285, 2558 rectifié et 1262
- Sous-amendement no 2724
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe
- Article 1er(suite)
- Article 2
- M. Gabriel Serville
- Amendements nos 11, 12, 23, 13, 10, 30, 14, 31 et 15, 16, 17, 18
- Après l’article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Indemnisation des catastrophes naturelles
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe
- Article 1er(suite)
- Article 2
- M. Gabriel Serville
- Amendements nos 11, 12, 23, 13, 10, 30, 14, 31 et 15, 16, 17, 18
- Après l’article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Indemnisation des catastrophes naturelles
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accessibilité des magasins de la grande distribution aux personnes en situation de handicap
- 2. Accès des experts forestiers aux données cadastrales
- 3. Points d’accueil pour soins immédiats
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 2 et 10
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 8, 3, 4, 5, 6 et 9
- Titre
- Amendement no 7
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 4. Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accessibilité des magasins de la grande distribution aux personnes en situation de handicap
- 2. Accès des experts forestiers aux données cadastrales
- 3. Points d’accueil pour soins immédiats
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 2 et 10
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 8, 3, 4, 5, 6 et 9
- Titre
- Amendement no 7
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 4. Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Vincent Ledoux
- Mme Béatrice Descamps
- M. François-Michel Lambert
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Aurore Bergé
- M. Bastien Lachaud
- M. Ludovic Pajot
- Amendements nos 454 rectifié, 1 et 393
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- Amendements nos 42, 87, 377, 145, 18, 14, 35, 69, 148, 66, 64 rectifié, 63 rectifié, 68, 65, 54, 164 et 276
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Arnaud Viala
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 390, 207, 379, 70, 283 et 53, 149
- Sous-amendement no 499
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Vincent Ledoux
- Mme Béatrice Descamps
- M. François-Michel Lambert
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Aurore Bergé
- M. Bastien Lachaud
- M. Ludovic Pajot
- Amendements nos 454 rectifié, 1 et 393
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- Amendements nos 42, 87, 377, 145, 18, 14, 35, 69, 148, 66, 64 rectifié, 63 rectifié, 68, 65, 54, 164 et 276
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Arnaud Viala
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 390, 207, 379, 70, 283 et 53, 149
- Sous-amendement no 499
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- 2. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- 2. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jacques Chaban-Delmas
- 2. Questions au Gouvernement
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Héritage du général de Gaulle
- Vote à distance
- Vaccination contre la covid-19
- Flaconnage Français
- Résultats des élections aux États-Unis
- Élections aux États-Unis
- Protocole sanitaire dans les établissements scolaires
- Situation au Sahel
- Vaccin contre le covid-19
- Vaccin contre la covid-19
- Plan de relance
- Lutte contre le terrorisme islamiste
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Outils numériques dans l’enseignement scolaire
- Communautarisme dans les établissements scolaires
- Accompagnement social et économique du confinement
- Politique étrangère de la Turquie
- Violences à Oyonnax et Bourg-en-Bresse
- Élections en Guinée et en Côte d’Ivoire
- Questions éthiques dans le contexte de la crise sanitaire
- Droits des femmes en Europe et dans le monde
- Politique à l’égard de l’Iran et du Hezbollah
- Renégociation de contrats de fourniture d’électricité photovoltaïque
- Création de nouvelles cités éducatives
- Fermeture des petits commerces
- 3. Éloge funèbre de François André
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jacques Chaban-Delmas
- 2. Questions au Gouvernement
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Héritage du général de Gaulle
- Vote à distance
- Vaccination contre la covid-19
- Flaconnage Français
- Résultats des élections aux États-Unis
- Élections aux États-Unis
- Protocole sanitaire dans les établissements scolaires
- Situation au Sahel
- Vaccin contre le covid-19
- Vaccin contre la covid-19
- Plan de relance
- Lutte contre le terrorisme islamiste
- Gestion de la crise sanitaire en milieu scolaire
- Outils numériques dans l’enseignement scolaire
- Communautarisme dans les établissements scolaires
- Accompagnement social et économique du confinement
- Politique étrangère de la Turquie
- Violences à Oyonnax et Bourg-en-Bresse
- Élections en Guinée et en Côte d’Ivoire
- Questions éthiques dans le contexte de la crise sanitaire
- Droits des femmes en Europe et dans le monde
- Politique à l’égard de l’Iran et du Hezbollah
- Renégociation de contrats de fourniture d’électricité photovoltaïque
- Création de nouvelles cités éducatives
- Fermeture des petits commerces
- 3. Éloge funèbre de François André
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Mette
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Karine Lebon
- M. Raphaël Gérard
- Mme Constance Le Grip
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- M. Alain David
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 54
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Mette
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Karine Lebon
- M. Raphaël Gérard
- Mme Constance Le Grip
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- M. Alain David
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 54
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er à 4
- Article 4 bis
- Amendement no 3
- Articles 5 à 12
- Article 13
- Amendement no 2
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 1
- Articles 16 à 24
- Article 24 bis
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 4 et 6
- Article 24 ter A
- Article 24 ter
- Amendement no 5
- Articles 25 à 27 bis
- Article 28
- Amendement no 7
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Béatrice Piron
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Luc Geismar
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Florence Provendier
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 58
- Amendement no 2612
- Cohésion des territoires
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er à 4
- Article 4 bis
- Amendement no 3
- Articles 5 à 12
- Article 13
- Amendement no 2
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 1
- Articles 16 à 24
- Article 24 bis
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 4 et 6
- Article 24 ter A
- Article 24 ter
- Amendement no 5
- Articles 25 à 27 bis
- Article 28
- Amendement no 7
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Béatrice Piron
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Luc Geismar
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Florence Provendier
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 58
- Amendement no 2612
- Cohésion des territoires
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (21e circonscription)
| Mandat en cours