-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de prévention en matière de santé sexuelle et accès à l’IVG
- Inégalités sociales dans le système éducatif
- Situation dans la bande de Gaza
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Politique à l’égard des chômeurs
- Sommet de Nairobi sur l’environnement
- Difficultés de fonctionnement à l’hôpital d’Orange
- Fermeture de classes à la prochaine rentrée scolaire
- Conflit au Moyen-Orient
- Mission sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Situation des infirmiers libéraux
- Politique à l’égard des chômeurs
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Augmentation des coûts de l’énergie à La Réunion
- Conséquences des Jeux olympiques sur la sécurité en zone rurale
- Intelligence artificielle
- 2. Loi européenne sur l’espace
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 5, 6, 7, 8, 9, 42, 35, 33, 10, 36, 38, 2, 39 et 11
- Sous-amendement no 45
- Amendements nos 37, 12, 13, 14, 3 et 15
- Sous-amendement no 44
- Amendements nos 16, 34, 19, 18, 26, 32, 29, 30, 17, 20, 40 et 27
- Sous-amendement no43
- Amendements nos 28, 41, 23, 22, 25, 21 et 24
- Titre
- Amendement no 4
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Activités cynégétiques
- Transformation des lotissements-jardins
- Liaison ferroviaire Paris-Rodez
- Mine de lithium à Échassières
- Flotte chalutière méditerranéenne
- Nuisances sonores à Romans-sur-Isère
- « Forêt primaire » dans les Ardennes
- Groupe Airbus
- Ligne TGV Paris-Metz/Nancy
- Lignes de fret ferroviaire
- Ligne ferroviaire Paris-Rodez
- Loi SRU
- Hébergement d’urgence dans le Calvados
- Frelons asiatiques
- Aide aux pêcheurs
- Délinquance dans la Loire
- Séisme dans les Deux-Sèvres
- Effets du chlordécone
- Contrôle aux frontières
- Éducation nationale dans le Val-de-Marne
- Maison d’arrêt de Rouen
- Dispositif Asalée
- Clinique Vauban de Livry-Gargan
- Désertification médicale du Val-d’Oise
- Avenir des centres sociaux ruraux
- Hôpital de Remiremont
- Hébergement des malades ultramarins
- Exercice de la médecine libérale en Corse
- Handicap
- Réduction des charges sociales pour les TPE-PME
- Déploiement de la téléphonie mobile et de la fibre
- Difficultés des manades de Camargue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. L’école publique face aux politiques de tri social
- Mme Guislaine David, cosecrétaire générale du Snuipp-FSU
- Mme Sophie Vénétitay, secrétaire générale du Snes-FSU
- Mme Ghislaine Morvan-Dubois, administratrice nationale de la FCPE
- Mme Annabelle Allouch, maîtresse de conférences à l’université de Picardie Jules-Verne
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Guislaine David
- Mme Ghislaine Morvan-Dubois
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Sophie Vénétitay
- Mme Guislaine David
- Mme Cécile Rilhac (RE)
- Mme Sophie Vénétitay
- Mme Ghislaine Morvan-Dubois
- Mme Annabelle Allouch
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sophie Vénétitay
- Mme Annabelle Allouch
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Annabelle Allouch
- Mme Sophie Vénétitay
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- Mme Guislaine David
- Mme Ghislaine Morvan-Dubois
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- Mme Sophie Vénétitay
- Mme Ghislaine Morvan-Dubois
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Guislaine David
- Mme Sophie Vénétitay
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Sophie Vénétitay
- Mme Ghislaine Morvan-Dubois
- Mme Annabelle Allouch
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Cécile Rilhac (RE)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Stéphane Peu (GDR-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Virginie Lanlo (RE)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Robert Badinter
- 2. Questions au Gouvernement
- Guerre en Ukraine
- Situation à Mayotte
- Relations du Gouvernement avec le Parlement
- Situation à Mayotte
- Feuille de route de la ministre de l’éducation nationale
- Nouvelle ministre de l’éducation nationale
- Situation à Mayotte
- Programme hydroélectrique français
- Réforme de la fonction publique
- Culture en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Avenir de l’agriculture biologique
- Situation à Gaza et à Rafah
- Exposition excessive des enfants aux écrans
- Régularisations des étrangers pour les métiers en tension
- Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Contamination des eaux par les Pfas
- Dédommagement des victimes de la Dépakine
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Hadrien Clouet
- M. Xavier Breton
- M. Stéphane Peu
- Mme Béatrice Descamps
- Amendements nos 144, 24, 170, 122, 34, 26, 54, 62, 51, 120, 1 et 5
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 121, 3, 99, 164, 143, 123, 156, 138, 145 et 165
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Article 1er BA
- Après l’article 1er BA
- Amendement no 124
- Article 1er
- Article 1er A
- 4. Nomination d’une questeure
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés des filières apicole et viticole
- Contrôles des caisses d’allocations familiales
- Guichet unique des entreprises
- Législation sur les armes et munitions à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Survie des commerces dans les zones rurales
- Rapport Evin-Stefanini sur l’AME
- Plan de modernisation des réseaux électriques
- Chèque énergie
- Enjeux du changement climatique outre-mer
- Sécurité pendant les événements festifs de fin d’année
- 2. Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Fanta Berete
- M. Sébastien Delogu
- Amendements nos 36, 45, 11, 46, 19, 13, 67, 26, 48, 49, 50, 47, 71, 34, 35 et 51
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Fanta Berete
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Amendements nos 20, 37, 16, 52, 28, 1, 24, 31, 33, 55, 58, 53, 54, 56, 57 et 27
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 8 rectifié, 6 rectifié, 66, 63, 64, 3 rectifié, 62 et 65
- Article 4
- Amendement no 72
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Marché locatif en zone tendue
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- 2. Abroger l’article L. 435-1 du code de sécurité intérieure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe : l’action de l’État face aux nécessaires réparations
- M. Yvon Serenus, président du Collectif des ouvriers agricoles contaminés
- M. Philippe Pierre-Charles, porte-parole du Collectif pour dépolluer la Martinique
- M. Janmari Flower, président de l’association Vivre Guadeloupe
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Yvon Serenus
- M. Philippe Pierre-Charles
- M. Janmari Flower
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Yvon Serenus
- M. Philippe Pierre-Charles
- M. Janmari Flower
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Yvon Serenus
- M. Philippe Pierre-Charles
- M. Janmari Flower
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NUPES)
- M. Yvon Serenus
- M. Philippe Pierre-Charles
- M. Janmari Flower
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Yvon Serenus
- M. Philippe Pierre-Charles
- M. Janmari Flower
- Mme Rachel Keke (LFI-NUPES)
- M. Yvon Serenus
- M. Philippe Pierre-Charles
- M. Janmari Flower
- M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Olivier Serva (LIOT)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- Mme Cécile Rilhac (RE)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Journée mondiale du diabète
- Lutte contre l’islamisme
- Marche contre l’antisémitisme
- Crise du logement
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Situation à Gaza
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Urgence humanitaire à Gaza
- Urgence humanitaire à Gaza
- Métiers en tension
- Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Journée mondiale pour la prévention des abus envers les enfants
- Sûreté nucléaire
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Déficit des centres hospitaliers
- Industrie dans le Nord
- Suppression de l’AME par le Sénat
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
- Tickets restaurant
- Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
- Déchets toxiques de Stocamine
- Politique spatiale
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Fait, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- M. Quentin Bataillon (RE)
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Jean-René Cazeneuve (RE), rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire (suite)
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Amendement no 1151
- M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 1097, 1114, 1723, 2130, 1130, 1221, 1729, 1760, 1133, 1122 et 1120
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1124
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1123, 1107, 1141, 1144, 1222, 1759, 1226, 1223, 1761, 1742, 1744, 1237, 2091, 1224, 1126, 1758, 2181, 1148, 2198, 1607, 367, 2190, 1131, 1726, 947, 948, 945, 946, 1746, 1903, 1902, 1230, 2173, 2200, 2172, 1711, 1238, 1599 et 2214
- M. Philippe Fait, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1280, 1748, 1625, 1724, 1756, 1725, 49, 2232, 1110, 1739, 2135, 1712, 1336, 1344, 1385, 2192, 1347, 610, 1383, 1366, 1350, 1384, 2229, 1137, 2196, 906, 1378, 1751, 1752, 1754, 423, 1235, 1638, 2089 et 2213
- M. Christophe Marion, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 429, 2132, 1591, 1233, 2205, 1136, 1749, 2143, 2166, 2187, 1634, 1736 et 1863
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)