-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 3. Déclaration du Gouvernement relative à la guerre en Ukraine et aux conséquences pour la France
- Mme la présidente
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- M. Jérôme Buisson (RN)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Fabien Lainé (Dem)
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Hubert Julien-Laferrière (Écolo-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Anne Genetet (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Hadrien Ghomi (RE)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine
- Suspension et reprise de la séance
- M. Olivier Faure
- Mme Anne Genetet
- M. Michel Herbillon
- Mme Delphine Bagarry
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- 2. Accès universel à la vaccination
- 3. Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie
- 4. Certification européenne du sel biologique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Prévention de la diffusion en ligne de contenus à caractère terroriste
- 3. Gouvernance de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Mme Anne Genetet, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au brigadier Alexandre Martin
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation dans les EHPAD
- Application de la réforme des droits voisins
- Séparatisme et enseignement scolaire
- Hausse des prix de l’énergie
- Baisse du pouvoir d’achat
- Intégrité territoriale de l’Ukraine
- Prix de l’électricité
- Situation militaire au Sahel et en Ukraine
- Hausse des prix de l’énergie
- Pouvoir d’achat
- Situation en Ukraine
- Déserts médicaux
- Déserts médicaux
- Revalorisation des salaires dans le secteur médico-social
- Conditions de travail dans les EHPAD
- Roubaix aujourd’hui
- Voyages scolaires en temps de covid
- Soutien au secteur des hôtels, cafés et restaurants
- Accord sur la chronologie des médias
- Hausse des prix des carburants
- Désindustrialisation
- M. Pierre Cordier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Pierre Cordier
- Contractualisation dans l’agriculture
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Dissolution du groupe « Nantes révoltée »
- Interdiction de la vente de fleurs et feuilles de cannabis
- Lutte contre le mal-logement
- Remplacement des enseignants à La Réunion
- Erasmus pour tous
- 3. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
- 4. Protection des enfants
- 5. Restitution des biens culturels des victimes de persécutions antisémites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. le président
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise à la frontière entre la Pologne et la Biélorussie
- Protection de l’enfance
- Congrès des maires
- Situation des hôpitaux
- Situation des hôpitaux
- Pacte de Glasgow et COP 26
- Bilan de la COP26
- Lutte contre la radicalisation
- Crise à la frontière entre la Pologne et la Biélorussie
- Hausse des prix
- Finances locales
- Emploi des personnes en situation de handicap
- Réforme de la taxe foncière
- Gestion de l’eau en Charente-Maritime et dans la Vienne
- Droits fondamentaux des migrants
- Contrat d’engagement jeune
- Déclinaison du Ségur de la santé dans le Rhône
- Filière nucléaire française
- Mouvements d’extrême droite
- Plan contre la prostitution des mineurs
- Relocalisation d’Electrosteel en France
- Investissements dans la filière hydrogène
- Hausse du prix du pain
- Relations franco-algériennes
- Responsabilité des maires
- Air Austral
- 2. Projet de loi de finances pour 2022
- 3. Lutte contre la maltraitance animale
- 4. Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 423, 969, 1109, 85, 212, 268, 380, 417, 731, 963, 1085, 781 et 1164
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 107, 108, 1001, 1012, 401, 106, 1144, 1146, 721, 619, 1090, 279, 171, 143, 50, 54, 120, 136, 169, 252, 337, 356, 663, 21, 149, 55, 88, 146, 253, 358, 739, 757, 829, 870 et 743
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Seconde délibération
- Seconde délibération (suite)
- Sous-amendements nos 5 et 7
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération (suite)
- Seconde délibération (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Partenariat stratégique entre l’Union européenne et le Japon
- 3. Accord-cadre entre l’Union européenne et l’Australie
- 4. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 5. Sécurité globale préservant les libertés
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 3
- Amendement no 93
- Article 3
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Amendement no 270
- M. Paul Molac, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 124, 10, 37, 180, 215, 155, 96, 131 et 6
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 38, 69, 77, 125, 144, 181, 217, 97, 132, 303, 7, 39, 70, 78, 126, 182, 216, 160 et 162, 156, 157, 159, 158
- Titre
- Avant l’article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Droit à une fin de vie libre et choisie
- M. Olivier Falorni, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 1638
- Article 1er
- M. Jean-Louis Touraine
- M. Éric Woerth
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Olivier Faure
- Mme Agnès Thill
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 2, 9, 34, 50, 61, 102, 109, 119, 129, 155, 969, 1068, 1232, 1262, 1414, 1616, 1659, 1756, 1884, 1908, 2176, 2397, 2527, 2683, 2819, 2863, 2880, 2905, 2919, 2924, 2950 et 3027
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (11e circonscription)
| Mandat en cours