-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Débarquement de Normandie
- 2. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 18 (Suite)
- Amendements nos 1658, 1202, 1817, 1825, 1473, 2544 et 2369
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 16, 1483 et 2221
- Article 18 bis
- Article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Après l’article 18 (Suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. le président
- Après l’article 20 (suite)
- Amendements nos 3046 et 2996
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3126 rectifié et 2323
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no 3299 rectifié
- Article 21 A
- Après l’article 21 A
- Amendement no 3175
- Article 21 B
- Amendement no 512
- Après l’article 21 B
- Amendements nos 511, 1279, 2761, 237, 1278, 2346, 2794 et 2828
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2509 rectifié, 2826 rectifié et 2971 rectifié
- Article 21
- Après l’article 21
- Article 21 bis
- Article 22
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 22
- Amendements nos 206, 311, 660, 3396, 310, 661, 1290, 3397, 2263 rectifié et 3167 rectifié
- Article 22 bis AA
- Après l’article 22 bis AA
- Amendements nos 1410, 1798
- Article 22 bis AB
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Interdiction effective de la pêche électrique
- Discussion générale
- M. Bruno Joncour
- Mme Michèle Victory
- M. Paul Christophe
- M. Éric Coquerel
- M. Sébastien Jumel
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Liliana Tanguy
- M. François-Michel Lambert
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Article unique
- M. Michel Castellani
- M. Gilles Lurton
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 3
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Bilan de la politique gouvernementale
- Maintien de l’ordre
- Déplacement du Premier ministre en Charente
- Mobilisation nationale pour l’emploi
- Mobilités
- Montée de l’intolérance à l’université et poursuites pénales
- Crise humanitaire au Yémen
- Politique de l’environnement
- Désenclavement des territoires ruraux
- Droits des femmes dans le monde
- Délais de paiement
- Lutte contre l’intolérance à l’université
- Préservation de la biodiversité
- Manifestations du 1er mai
- Agence nationale du sport
- 2. Jeunes majeurs vulnérables (suite)
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Justine Benin
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Mme Mireille Robert
- Mme Carole Grandjean
- M. Cédric Roussel
- Mme Perrine Goulet
- Mme Martine Wonner
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Viry
- M. Alain Ramadier
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. François Ruffin
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Joël Aviragnet
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Danièle Obono
- Mme Nathalie Elimas
- M. Julien Borowczyk
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 108, 109 et 120 rectifié (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Amendements nos 94, troisième rectification
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 31 rectifié et 71
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Amendement no 102 rectifié
- Article 5 quater
- Amendement no 88
- Article 6
- Amendement no 96
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Amendement no 110 deuxième rectification
- Article 8
- Amendements nos 117 et 123 (sous-amendement)
- Article 9
- Mme Perrine Goulet
- Amendement no 107 rectifié
- Article 9 bis
- Amendement no 99 rectifié
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Amendement no 98
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Programme de réformes
- Causes de l’incendie de Notre-Dame de Paris
- Finances publiques
- Baisse de l’impôt sur le revenu
- Liberté de la presse
- Prévention des suicides parmi les forces de l’ordre
- Restauration de Notre-Dame de Paris
- Décentralisation
- Dispositif de sécurité pour le 1er mai
- Convention citoyenne sur l’écologie
- Temps de travail
- Suites de l’incendie à Notre-Dame de Paris
- Mesures annoncées à l’issue du grand débat national
- Désertification médicale
- Violences conjugales faites aux hommes
- 2. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2019-2022
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- Mme Sabine Rubin
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Philippe Chassaing
- M. Gilles Carrez
- Mme Valérie Rabault
- M. Éric Coquerel
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Ludovic Pajot
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Francis Chouat
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Mme la présidente
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Reprise de l’exercice du mandat d’anciens membres du gouvernement en remplacement de leurs suppléants
- 2. Débat sur la politique industrielle du Gouvernement : ni défensive, ni offensive
- M. Dominique Potier
- M. Michel Zumkeller
- M. Bastien Lachaud
- M. Sébastien Jumel
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Anne-Laure Cattelot
- M. Olivier Marleix
- M. Philippe Berta
- M. Alain David
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. François-Michel Lambert
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Michel Zumkeller
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Régis Juanico
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Lionel Causse
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Guillaume Kasbarian
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Olivier Marleix
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Olivier Marleix
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Lagleize
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean Lassalle
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Débat sur le rapport d’information du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la lutte contre la délinquance financière
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Jacques Maire, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Lise Magnier
- Mme Sarah El Haïry
- M. Régis Juanico
- Mme Émilie Cariou
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Ugo Bernalicis
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Sébastien Jumel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Cédric Roussel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Cédric Roussel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Lise Magnier
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean Lassalle
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- 2. Statut d’autonomie de la Polynésie française - Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Avenir de l’entreprise Saint-Gobain PAM
- Lutte contre la haine et les discriminations
- Politique fiscale et dépenses publiques
- Statut des Français de l’étranger
- Grand débat
- Respect des normes d’émission de CO2 par les constructeurs automobiles
- Transport ferroviaire en Île-de-France
- Enjeux stratégiques en mer de Chine
- Avenir de l’entreprise Saint-Gobain PAM
- Dotation globale de fonctionnement
- Grand débat national
- Situation en Libye
- Sous-consommation des crédits du FEADER
- Protection de l’enfance contre l’inceste
- Conséquences du Brexit sur le secteur de la pêche
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Déclaration du Gouvernement relative au grand débat national
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Taxe sur les services numériques
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Potterie, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Denis Masséglia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Pouvoir d’achat des Français
- 2. Répertoire des maladies rares ou orphelines
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendement no 5
- Titre
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (1re circonscription)
| Mandat en cours