-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Proclamation de deux députés
- 2. Questions orales sans débat
- Offre de soins à Toulon
- Situation des EHPAD
- Surexposition des enfants en bas âge aux écrans
- Démographie médicale au Havre
- Situation du secteur de la santé en Corse
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Plan social de l’entreprise Gemalto
- Pouvoir d’achat des retraités
- Marges arrière dans la filière automobile
- Report du projet « The Link » à La Défense
- Responsabilité territoriale et objet social des entreprises
- Utilisation des eaux des stations d’épuration pour l’irrigation
- Accidents liés à la chasse
- Lutte contre la prolifération des rats musqués
- Taux d’incorporation de bioéthanol
- Financement des lignes d’obligation de service public
- Ligne de TER Lille-Comines
- Tronçon de la route nationale 12 entre Verneuil-sur-Avre et Alençon
- Liaison ferroviaire de l’aéroport international de Bâle-Mulhouse
- Transports ferroviaires en Auvergne-Rhône-Alpes
- Maintien des lignes ferroviaires
- Desserte routière du nord de l’Ardèche et du nord de la Drôme
- Maintien des lignes ferroviaires
- Participation de l’État dans Aéroports de Paris
- Unité médico-légale de l’hôpital de Roubaix
- Tribunal de grande instance d’Argentan
- Transfert de la compétence « eau potable » et solde des budgets annexes communaux
- Effectif d’officiers de police judiciaire dans l’Yonne
- Dysfonctionnements de l’Agence nationale des titres sécurisés
- Retour des policiers calédoniens sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie
- Horaires des enseignants dans l’enseignement agricole privé
- Écoles de la deuxième chance
- Écoles privées hors contrat
- Enseignement du catalan
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes des attentats dans l’Aude
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Amendements nos195, 222 et 374
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendement no169
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos194 et 221
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos238, 325, 193, 170, 220, 228, 69, 70, 73, 365, 124 et 267
- Avant l’article 19
- Amendement no171
- Article 19
- M. Loïc Kervran
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos36, 269, 37 et 270
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- M. Jacques Marilossian
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 191 et 273
- Après l’article 22
- Amendement no 372
- Article 23
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no 340
- Article 24 bis
- Après l’article 24 bis
- Amendement no 265
- Article 25
- Amendement no 271
- Après l’article 25
- Article 26
- M. Jean-Michel Jacques
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos 81, 324, 40 et 341
- Après l’article 26
- Amendement no 163
- Article 27
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28
- Après l’article 28
- Amendement no 266
- Article 29
- Article 30
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendement no 352
- Après l’article 30
- Article 31
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos 110 et 111
- Article 32
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 74, 106, 370 et 79
- Article 33
- Article 34
- Article 35
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendement no280
- Article 36
- Amendements nos75 et 107 rectifié
- Article 37
- Article 38
- Article 38 bis
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendement no330
- Article 39
- Article 40
- Article 41
- Article 42
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendement no332
- Après l’article 42
- Amendements nos342 rectifié et 71
- Article 18 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 306
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 366 et 217
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 338, 213 deuxième rectification, 348, 182, 307, 21, 367, 80, 22, 308, 101, 309, 288, 310, 311, 312, 358, 82, 122, 240 et 125
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 3
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 46, 85 et 224
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 45, 225, 233, 56, 162, 134 et 47
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 234, 202 et 48
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 58
- Article 6
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos143, 154, 165 et 59
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- M. François André
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos326, 328 et 327
- Après l’article 6 ter
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Mme Séverine Gipson
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos261, 260, 278, 296, 255 et 345
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Après l’article 11 ter
- Amendement no 157
- Avant l’article 12
- Amendement no 256
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 294, 295, 53 rectifié et 356
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 72 rectifié
- Article 13
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 61
- Article 13 bis
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Article 16
- Mme Séverine Gipson
- Mme Françoise Dumas
- M. Bastien Lachaud
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 35, 65, 66, 339 rectifié et 119
- Article 17
- Mme Émilie Guerel
- Amendements nos 293, 350 et 351
- Après l’article 17
- Amendement no 68
- Article 18
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no203
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendements nos116 et 362
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos185, 15, 16, 99, 290, 8, 223, 275, 343, 376 (sous-amendement), 297, 286, 289, 17 et 139
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos186 et 159
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Décès d’un légionnaire en Irak
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
- Situation de l’hôpital public
- Disparition des oiseaux
- Projet de loi asile et immigration
- Développement de la francophonie
- Politique familiale
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Droit d’amendement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
- Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
- Réforme ferroviaire
- Apprentissage et artisanat
- Situation en Guyane
- Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2 et rapport annexé
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Bastien Lachaud
- M. Loïc Kervran
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Philippe Dunoyer
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Alexis Corbière
- Mme Danièle Obono
- M. Patrice Verchère
- Amendement no 201
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 43, 54, 197, 181, 183, 24, 25, 26 et 155
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- M. le président
- 1. Questions au Gouvernement
- Parcoursup
- Accords de Guyane
- Parcoursup
- Réforme de la justice
- Rapports entre les pouvoirs publics
- Situation en Syrie
- Situation à Mayotte
- Déplacement du Président de la République en Inde
- Insécurité en Nouvelle-Calédonie
- Taxes douanières aux États-Unis
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Situation des chrétiens d’Orient
- Taxes douanières aux États-Unis
- Insertion professionnelle des personnes handicapées
- Erasmus de l’apprentissage
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Manuel Valls, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire
- Mme Mathilde Panot
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Sabine Rubin
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Alexis Corbière
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Sébastien Jumel
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Sébastien Jumel
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Benoit Potterie
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Stéphanie Kerbarh
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Nicolas Démoulin
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Sandrine Josso
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Bérangère Abba
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Gérard Menuel
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Fabrice Brun
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Philippe Bolo
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Jimmy Pahun
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Paul Christophe
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- M. Paul Christophe
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Michèle Victory
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Mme Marine Le Pen
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions sur l’évolution de la situation au Moyen-Orient et la reconnaissance de l’État palestinien
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Delphine O
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Rodrigue Kokouendo
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Hugues Renson
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Éric Girardin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre Cabaré
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Bruno Joncour
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Fabien Lainé
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Meyer Habib
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Meyer Habib
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Christian Hutin
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Christian Hutin
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance