-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- Fermeture du site du groupe Asteelflash
- Conclave sur les retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Réforme des retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Rénovation thermique des logements
- Politique pénitentiaire
- Réforme de la procédure pénale
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Taxe Zucman
- Hôpital de Castelnaudary
- Effets des écrans et des réseaux sociaux sur les mineurs
- Surveillante poignardée par un élève
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Conséquences des OQTF
- Gestion de la population de loups
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 193
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 66, 71, 39, 35 et 582
- Article 1er bis
- Amendement no 100
- Sous-amendement no 713
- Amendements nos 692 et 586
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Article 2
- Amendements nos 477 rectifié et 500 rectifié
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 8
- Après l’article 8 bis
- Amendements nos 1674 et 1655 rectifié
- Article 9
- Article 10
- Mme Manon Meunier
- Amendements nos 545, 1474, 1772, 1809, 1860 et 1905
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10
- Amendement no 2719
- Article 11
- Amendement no 2638
- Article 12
- Amendements nos 1528, 2040 rectifié, 1025 et 1538 rectifié
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappels au règlement
- Article 12 (suite)
- Amendement no 1529
- Article 12 bis A
- Article 12 bis
- Article 13
- Amendement no 2070
- Après l’article 13
- Article 14
- Mme Claire Lejeune
- Amendements nos 2534, 2071, 2073, 2072, 2074, 2075, 1549, 1592, 1595, 2076, 2077 et 2194
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Amendements nos 2078 rectifié et 2079
- Article 15 bis B
- Amendements nos 1657, 2162
- Article 15 bis C
- Après l’article 15 bis D
- Amendements nos 1076, 1932 rectifié, 1119, 583 et 2384
- Article 15 bis E
- Après l’article 15 bis
- Article 16
- Amendements nos 467, 1250, 1580, 1837, 2581
- Après l’article 16
- Article 17 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17 bis
- Amendement no 1739
- Article 17 ter
- Article 18
- Article 18 bis A
- Article 18 bis B
- Après l’article 18 bis B
- Article 18 ter
- Article 19
- Amendements nos 547, 852, 1985, 2013, 2058, 2146, 1392 rectifié, 566 rectifié, 1395, 2829 rectifié, 2228, 2293, 1152, 1154, 2574, 2215, 2180 et 858
- Après l’article 19
- Article 19 bis
- Amendements nos 684, 859
- Article 19 ter
- Amendement no 2580
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (appelé par priorité – suite)
- Amendements nos 215, 473, 536 et 2188
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- Amendements nos 1536 et 1946
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 4 bis A (appelé par priorité)
- Mme Manon Meunier
- Amendements nos 1430 et 1435
- Article 4 bis (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Amendements nos 2253, 713, 1948 et 1920 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 ter (appelé par priorité)
- Article 4 quater A (appelé par priorité)
- Mme Manon Meunier
- Amendements nos 2036 et 1950
- Après l’article 4 quater A (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 quater B (appelé par priorité)
- Article 4 quater (appelé par priorité)
- Article 4 quinquies (appelé par priorité)
- Amendement no 635
- Article 4 sexies (appelé par priorité)
- Article 4 septies (appelé par priorité)
- Amendement no 1800
- Article 4 nonies (appelé par priorité)
- Article 4 decies (appelé par priorité)
- Article 4 undecies (appelé par priorité)
- Amendements nos 1467, 1468, 655, 2164, 2495 et 2127
- Article 27 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée
- Amendements nos 2148, 1881, 1502, 1757, 1765, 1970 et 2335
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission spéciale
- Sous-amendements nos 2775, 2689, 2725, 2781, 2690, 2742, 2772, 2776, 2778, 2692, 2691, 2681, 2646, 2645, 2773, 2774, 2777 et 2755
- Amendement no 2550
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 (appelé par priorité)
- Article 4 (appelé par priorité – suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Aboubakar Cissé
- 2. Questions au gouvernement
- Autorisation de travailler le 1er mai
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Manifestations du 1er mai
- Défense de la République
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique budgétaire
- Situation d’ArcelorMittal
- Situation d’Outinord
- Autorisation de travailler le 1er mai
- ArcelorMittal
- Attaque au couteau à Nantes
- Participation des prisonniers aux frais d’incarcération
- Taxe d’habitation
- Taxe d’habitation
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique de protection de l’enfance
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (proposition de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (proposition de loi organique)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (proposition de loi ordinaire)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 4. Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme
- M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Aurélien Le Coq (LFI-NFP)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Jean-Didier Berger (DR)
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Éric Lombard, ministre
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 1423
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 902, 1570, 2517, 17, 908, 911, 983, 1426, 943 et 1588
- Sous-amendement no 2643
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 1563 et 907 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 2520, 1504, 2516, 2530 et 2567, 2568, 2569
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Amendement no 1156
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 1231
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er ter
- Article 2
- M. Charles Fournier
- Mme Claire Lejeune
- Amendements nos 1256, 1524, 2193, 2197, 2200, 2204 et 2004
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1873
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 939, 914, 2626 et 930
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 947
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 2250, 1245 et 2515
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 bis A
- Amendement no 2019
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- Amendements nos 242, 508, 704, 1041, 1670, 2343 et 2531
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Amendement no 285
- Après l’article 2 quater
- Amendement no 1553
- Article 2 quinquies
- Article 3 bis B
- Amendements nos 1097, 1100
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis B
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis B (suite)
- Article 3 bis C
- Amendement no 2272
- Après l’article 3 bis C
- Amendement no 1848
- Article 3 bis
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (suite)
- Amendements nos 1827 rectifié, 284 et 1826
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 3. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1968
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 746, 1037 et 2043, 2424
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2103, 749, 857, 2123, 1204, 1205, 747, 1038, 1527, 2048 et 2126
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2134
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2138
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er
- Amendement no 898
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 18
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
M. Christophe Naegelen
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Secrétaire de l'Assemblée nationale
Vosges (3e circonscription)
| Mandat en cours