-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Élection des représentants au Parlement européen
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Julien Dive
- Mme Élise Fajgeles
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Marie-France Lorho
- M. Thibault Bazin
- M. Arnaud Viala
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Sophie Auconie
- Mme Sabine Thillaye
- M. Damien Abad
- M. Ludovic Pajot
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Michel Castellani
- Mme Typhanie Degois
- M. Thierry Benoit
- M. Marc Le Fur
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Ludovic Mendes
- Amendements nos 1, 3, 4, 13, 16, 23, 27, 32, 56, 61, 67 et 118
- M. Alain Tourret, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 108, 112, 54, 8, 24, 2, 15, 25, 47, 57, 74, 81 et 82
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no113
- Après l’article 1er
- Amendement no83
- Article 2
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Danièle Obono
- Mme Marie-France Lorho
- M. Michel Castellani
- M. Laurent Furst
- M. Jean Lassalle
- M. Daniel Fasquelle
- M. Philippe Gosselin
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Caroline Fiat
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Amendements nos26, 28, 78, 119, 35, 115, 111, 114, 94, 69, 80, 84, 68, 36, 62, 93, 79, 65, 117, 89, 95, 96, 37, 110, 127, 55 et 103
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Reconnaissance comme maladies professionnelles des pathologies psychiques résultant de l’épuisement professionnel
- 2. Utilisation de la voie référendaire pour la ratification du traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Inégalités sociales
- Plan « Action cœur de ville »
- Déficit des hôpitaux publics
- Paquet « solidarité climatique »
- Situation en Syrie
- Plan numérique
- Situation de l’hôpital public
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Péremption des denrées de l’aide alimentaire
- Vallourec
- Devoir de mémoire relatif à l’esclavage
- Formation professionnelle des détenus
- Société ardennaise industrielle
- Protection des civils lors des conflits armés
- Extrême droite en Autriche
- 2. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Présentation
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 4, 54 rectifié et 113 rectifié
- Article 1er
- Article 2
- Mme Géraldine Bannier
- Amendements nos 105, 114 et 115
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Géraldine Bannier
- M. Éric Diard
- Amendements nos 40, 59, 60, 5, 41, 55, 36, 45, 2, 6, 107, 108 et 7
- Article 4
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Ludovic Pajot
- M. Philippe Folliot
- M. Éric Diard
- Amendements nos 22, 61, 62, 8, 23, 56, 30, 43 et 116
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos29, 111, 117, 13, 118 rectifié, 106, 50 rectifié, 34 rectifié et 31
- Avant l’article 6
- Amendement no93
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendement no21
- Article 6
- M. Bertrand Sorre
- M. Jean François Mbaye
- Amendement no84
- Article 7
- Amendement no119
- Après l’article 7
- Amendement no86
- Article 8
- Amendement no120
- Article 9
- Amendement no68
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos122 deuxième rectification et 123
- Article 10
- Article 10 bis
- Article 10 ter
- M. Stéphane Testé
- M. Grégory Galbadon
- M. Pascal Bois
- Mme Maud Petit
- Amendements nos94, 69 et 124
- Après l’article 10 ter
- Amendement no10
- Article 11
- Amendement no70
- Article 12
- M. Jean François Mbaye
- Amendement no71
- Article 13
- Amendement no72
- Après l’article 13
- Amendements nos95, 96, 97, 98 et 126 rectifié
- Article 13 bis
- Amendement no131
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no11
- Article 15
- Article 16
- Amendement no74
- Après l’article 16
- Amendements nos91, 92, 134 (sous-amendement), 82 et 90
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendements nos137, 132 rectifié, 133 rectifié et 135
- Article 18
- Après l’article 18
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Coût des Jeux olympiques de 2024
- Simplification juridique du contrat d’apprentissage
- Inspection du travail
- Remise en état de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey
- Devenir du site d’enfouissement des déchets de Borde Matin à Roche-la-Molière
- Aéroport de Dzaoudzi
- Desserte ferroviaire de la Sarthe
- Pannes d’ascenseurs dans les immeubles en Seine-Saint-Denis
- Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
- Cotisations sociales des retraités transfrontaliers
- Société Ascoval
- Abattements sur la taxe d’habitation des communes nouvelles
- Aides "qualité veau sous la mère"
- Situation de la filière vito-vinicole
- Carte judiciaire et Cour d’appel de Nîmes
- Festivals et label "ville festivalière"
- Abbaye de la Tenaille à Saint-Sigismond-de-Clermont
- Théâtre municipal de Coutances
- Profession d’ivoirier artisan d’art
- Effectifs de magistrats au tribunal de grande instance de Montpellier
- Audiences foraines au tribunal de grande instance de Coutances
- Circulation autour de la Cité judiciaire de Paris
- Réhabilitation de la piscine de Satory
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Nord
- Hôpital de Clermont et offre de soins dans l’Oise
- Stratégie nationale de santé dans les territoires
- Hôpital d’instruction des armées de Villenave d’Ornon
- Politique d’éducation dans les territoires ruraux
- Postes d’enseignants bilingues du premier degré
- Sécurité aux abords et à l’intérieur des établissements scolaires à Mayotte
- Statut des agents d’animation et d’encadrement
- Situation de la jeunesse calédonienne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Annulation de l’élection de deux députés
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Après l’article 28
- Amendement no 214
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 296, 297 rectifié, 298, 299, 300, 301, 215, 302, 220, 358, 597 rectifié, 505, 503, 514, 493, 243, 504, 315, 172, 128 et 306
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 29
- Amendements nos 453, 359 et 457, 461, 547, 462
- Après l’article 29
- Article 30
- Après l’article 30
- Amendements nos376, 589 (sous-amendement) et 326
- Article 31
- Article 32
- Amendements nos136, 154, 137
- Après l’article 32
- Amendement no361
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos361 rectifié, 541, 437 et 510
- Article 33
- Article 34
- Amendement no540
- Article 35
- Après l’article 35
- Amendements nos517, 472, 552
- Article 36
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos475 et 305
- Après l’article 36
- Amendements nos529, 410 rectifié, 450, 492, 520, 489, 455, 607, 608 rectifié (sous-amendements), 592 (sous-amendement), 605 (sous-amendement), 609 (sous-amendement) et 526
- Après l’article 28
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Décès de Johnny Hallyday
- 2. Questions au Gouvernement
- Décès de Johnny Hallyday
- Revalorisation du SMIC
- Conventionnement sélectif des médecins
- Conditions de travail des sapeurs-pompiers
- Simplification administrative
- Soutien à l’exportation
- Deuxième conférence nationale des territoires, dans le Lot
- Collectivités locales
- Indexation du SMIC
- Réfugiés climatiques
- Soutien au secteur associatif
- Soutien à la restauration des monuments historiques dans les petites communes
- Loi de financement de la Sécurité sociale
- Système de santé
- Fonds intercommunal de péréquation
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos124, 164 et 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos391, 341, 259, 318, 392, 393, 515, 317, 394, 395, 129, 428, 583, 584 (sous-amendements) et 536
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no 543
- Article 15
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Amendements nos 105, 210, 345 rectifié et 276 rectifié
- Article 13 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos518, 1396, 1527, 1821 (suite)
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos1165, 164, 1734, 1606, 810, 1368, 809, 1440, 1443 rectifié, 1367, 1836 et 1835 rectifié
- Article 43 (appelé par priorité)
- Après l’article 43 (appelé par priorité)
- Amendements nos1727 rectifié, 581, 583 rectifié et 791 rectifié
- Article 44 (appelé par priorité)
- Après l’article 44 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Europe de la défense
- Protection de la jeunesse contre la radicalisation
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
- Accompagnement des victimes du terrorisme
- Situation au Liban
- Dotations aux collectivités territoriales
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Quartiers défavorisés
- Emploi des personnes handicapées
- Emploi des personnes handicapées
- Dotations aux collectivités territoriales
- Territoires à énergie positive pour la croissance verte
- Confiance dans les entreprises et les investisseurs
- Agences de l’eau
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Marie-George Buffet
- M. Michel Larive
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Raphaël Gérard
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2018
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B) (suite)
- Après l’article 52
- Médias, livre et industries culturelles
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Gisèle Biémouret
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Pascal Bois
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Géraldine Bannier
- M. Franck Riester
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Françoise Nyssen, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
- Après l’article 57
- Amendement no1139
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 63
- Seconde partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no1364 rectifié
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos344, 1039, 732, 217, 319, 1276, 786, 225, 512, 177, 394, 88, 405, 178, 427, 515, 935, 999, 318, 1241 et 510
- Rappels au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- Après l’article 13 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no842
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)