-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Filière française du biodiesel
- Situation d’EDF
- Retour des djihadistes en France
- Écriture inclusive
- Politique culturelle
- Paradis fiscaux
- Situation de Salah Hamouri
- Prières de rue
- Politique de la ville
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- Pollution de l’Isère par le groupe Lactalis
- Conséquences du projet régional de santé dans l’Yonne
- Négociations climatiques internationales
- Subventions aux associations de consommateurs
- Situation des gens du voyage
- Conditions de vie des militaires et de leurs familles
- 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Article 59
- Amendement no 490
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 1463
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1228 rectifié
- M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1418, 1583, 532, 532, 1461, 1352, 1351, 534, 442, 489, 1348, 1449, 1538 et 1467
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Après l’article 59
- Amendements nos 1471, 1543, 1229 rectifié, 1596 et 1470
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 59 (suite)
- Article 60
- Après l’article 60
- Amendements nos1478, 1444, 1233 rectifié, 1537, 1312 et 1446, 1447
- Article 61
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Filière française du biodiesel
- Situation d’EDF
- Retour des djihadistes en France
- Écriture inclusive
- Politique culturelle
- Paradis fiscaux
- Situation de Salah Hamouri
- Prières de rue
- Politique de la ville
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- Pollution de l’Isère par le groupe Lactalis
- Conséquences du projet régional de santé dans l’Yonne
- Négociations climatiques internationales
- Subventions aux associations de consommateurs
- Situation des gens du voyage
- Conditions de vie des militaires et de leurs familles
- 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Article 59
- Amendement no 490
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 1463
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1228 rectifié
- M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1418, 1583, 532, 532, 1461, 1352, 1351, 534, 442, 489, 1348, 1449, 1538 et 1467
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Après l’article 59
- Amendements nos 1471, 1543, 1229 rectifié, 1596 et 1470
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 59 (suite)
- Article 60
- Après l’article 60
- Amendements nos1478, 1444, 1233 rectifié, 1537, 1312 et 1446, 1447
- Article 61
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Transition énergétique
- Profanation de la stèle en mémoire d’Ilan Halimi
- Optimisation et fraude fiscales
- Opération antiterroriste en France et en Suisse
- Optimisation et fraude fiscales
- Transition énergétique
- Réforme de l’accès à l’université
- Nuisances dues au transport aérien
- Mal-être au travail
- Fermeture du site de Galderma à Sophia Antipolis
- Réforme du RSI
- Vie associative
- Budget des outre-mer pour 2018
- Paris Game Week
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Stanislas Guerini, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élise Fajgeles
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Isabelle Florennes
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Marietta Karamanli
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Rappel au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Amendements nos830, 829 et 802
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Fait personnel
- Article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Immigration, asile et intégration
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Transition énergétique
- Profanation de la stèle en mémoire d’Ilan Halimi
- Optimisation et fraude fiscales
- Opération antiterroriste en France et en Suisse
- Optimisation et fraude fiscales
- Transition énergétique
- Réforme de l’accès à l’université
- Nuisances dues au transport aérien
- Mal-être au travail
- Fermeture du site de Galderma à Sophia Antipolis
- Réforme du RSI
- Vie associative
- Budget des outre-mer pour 2018
- Paris Game Week
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Stanislas Guerini, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élise Fajgeles
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Isabelle Florennes
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Marietta Karamanli
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Rappel au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Amendements nos830, 829 et 802
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Fait personnel
- Article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Immigration, asile et intégration
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Maisons de l’emploi
- Politique du logement
- Protection de la liberté d’expression
- Outre-mer
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Dispositif de soutien scolaire "Devoirs faits"
- Lutte contre les agressions et le harcèlement sexuels
- Méthanisation
- Retour en France d’individus ayant combattu dans la zone syro-irakienne
- Déplacement du Président de la République dans le Golfe
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Politique de la ville
- Aide publique en faveur de l’accession à la propriété
- Situation des prisons
- 2. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. le président
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- M. Claude Goasguen
- Mme Marielle de Sarnez
- M. Meyer Habib
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 5. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2018
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Maisons de l’emploi
- Politique du logement
- Protection de la liberté d’expression
- Outre-mer
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Dispositif de soutien scolaire "Devoirs faits"
- Lutte contre les agressions et le harcèlement sexuels
- Méthanisation
- Retour en France d’individus ayant combattu dans la zone syro-irakienne
- Déplacement du Président de la République dans le Golfe
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Politique de la ville
- Aide publique en faveur de l’accession à la propriété
- Situation des prisons
- 2. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. le président
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- M. Claude Goasguen
- Mme Marielle de Sarnez
- M. Meyer Habib
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 5. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2018
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de traité de l’ONU sur les multinationales et les droits humains
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale
- Politique budgétaire
- Réformes structurelles
- Politique budgétaire
- Usine General Electric Hydro à Grenoble
- Expulsion des étrangers en situation irrégulière commettant des délits
- Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
- États généraux de l’alimentation
- Lutte contre la pauvreté
- Économie sociale et solidaire
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Taxation des géants du numérique
- Activité de la belle-fille du Président de la République
- Lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement de rue
- Logement étudiant
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Présentation commune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable (Projet de loi de programmation des finances publiques)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances – suite)
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de traité de l’ONU sur les multinationales et les droits humains
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale
- Politique budgétaire
- Réformes structurelles
- Politique budgétaire
- Usine General Electric Hydro à Grenoble
- Expulsion des étrangers en situation irrégulière commettant des délits
- Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
- États généraux de l’alimentation
- Lutte contre la pauvreté
- Économie sociale et solidaire
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Taxation des géants du numérique
- Activité de la belle-fille du Président de la République
- Lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement de rue
- Logement étudiant
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Présentation commune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable (Projet de loi de programmation des finances publiques)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances – suite)
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
- 2. Questions au Gouvernement
- Zones de revitalisation rurale
- Lutte contre le terrorisme
- Contrats aidés
- Bilan de la session extraordinaire
- Contrats aidés
- Canal Seine-Nord Europe
- Maîtrise des flux migratoires
- Allocation de rentrée scolaire
- Violences envers les personnels hospitaliers
- Situation des festivals
- Privatisation des aéroports
- Étiquetage des vins
- Corée du Nord
- Taxe de séjour
- Plan d’action national sur le loup
- 3. Confiance dans la vie politique
- 4. Clôture de la session extraordinaire
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
- 2. Questions au Gouvernement
- Zones de revitalisation rurale
- Lutte contre le terrorisme
- Contrats aidés
- Bilan de la session extraordinaire
- Contrats aidés
- Canal Seine-Nord Europe
- Maîtrise des flux migratoires
- Allocation de rentrée scolaire
- Violences envers les personnels hospitaliers
- Situation des festivals
- Privatisation des aéroports
- Étiquetage des vins
- Corée du Nord
- Taxe de séjour
- Plan d’action national sur le loup
- 3. Confiance dans la vie politique
- 4. Clôture de la session extraordinaire
Vaucluse (3e circonscription)
| Mandat clos le 5 avril 2021 (15e législature)