-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 2. Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Politique environnementale
- Lutte contre la fraude sociale
- Propos du premier ministre
- Stade de France
- Meurtre d’Elias et politique pénale
- Cessez-le-feu à Gaza
- Mort d’Elias
- Antisémitisme
- Situation des internes en médecine
- Politique environnementale
- Propos du premier ministre
- Sanctions contre les constructeurs de véhicules thermiques et hybrides
- Difficultés du monde rural
- Fermeture de PhotoWatt en Isère
- Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Taxation des travailleurs et des retraités
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Budget des universités
- 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
- 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 4 deuxième rectification, 10 deuxième rectification et 40
- Après l’article 2
- Amendements nos 1 et 6, 8, 2, 9
- Article 3
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motion de censure
- M. Manuel Bompard
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Olivier Faure
- Mme Michèle Tabarot
- Présidence de M. Xavier Breton
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Bruno Fuchs
- M. François Jolivet
- M. Stéphane Lenormand
- Mme Elsa Faucillon
- M. Maxime Michelet
- M. Sébastien Chenu
- Mme Annaïg Le Meur
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Palestine/Liban : le rôle de la France dans l’effondrement du droit international
- Mme Insaf Rezagui, docteure en droit international de l’université de Paris Cité
- Mme Monique Chemillier-Gendreau, professeure émérite de droit public et de sciences politiques à l’université Paris VII
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Monique Chemillier-Gendreau
- M. Thomas Portes (LFI-NFP)
- Mme Insaf Rezagui
- Mme Monique Chemillier-Gendreau
- Mme Sabrina Sebaihi (EcoS)
- Mme Monique Chemillier-Gendreau
- Mme Insaf Rezagui
- M. Frédéric Petit (Dem)
- Mme Insaf Rezagui
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Monique Chemillier-Gendreau
- Mme Insaf Rezagui
- M. Peio Dufau (SOC)
- Mme Monique Chemillier-Gendreau
- Mme Insaf Rezagui
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- Mme Insaf Rezagui
- Mme Monique Chemillier-Gendreau
- Suspension et reprise de la séance
- M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Eléonore Caroit (EPR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Peio Dufau (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Bruno Fuchs (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Apologie du terrorisme
- Exécution des mandats de la Cour pénale internationale
- Apologie du terrorisme
- Journée de solidarité supplémentaire
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Situation en Ukraine
- Naufrages dans la Manche
- Journée de solidarité supplémentaire
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Conflit au Proche-Orient
- Arrestation de Boualem Sansal
- Fonds de soutien aux activités périscolaires
- Fraude fiscale à la résidence principale
- Arrestation de Boualem Sansal
- Crise agricole
- Budget de la culture
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- 2. Déclaration du gouvernement sur l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mercosur
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
- Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Vincent Trébuchet (UDR)
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Daniel Labaronne (EPR)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NFP)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Julien Dive (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Eddy Casterman (RN)
- M. Benjamin Dirx (EPR)
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- M. Antoine Vermorel-Marques (DR)
- M. Benoît Biteau (EcoS)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Stella Dupont (NI)
- Mme Françoise Buffet (EPR)
- M. Jean-Pierre Vigier (DR)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- Mme Danièle Carteron (EPR)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Christophe Marion (EPR)
- Mme Laetitia Saint-Paul, suppléant M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Sophie Primas, ministre déléguée
- Mme Annie Genevard, ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 18 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18 (suite)
- Amendement no 1728
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Amendement no 460
- Rappels au règlement
- Troisième partie (suite)
- 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Article 2 octies
- Après l’article 2 octies
- Amendements nos 9 et 1
- M. Thomas Ménagé, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendement no 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 octies (suite)
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- Discussion générale (suite)
- M. Inaki Echaniz
- M. Jean-Pierre Taite
- Mme Julie Laernoes
- M. Mickaël Cosson
- M. Henri Alfandari
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Maxime Michelet
- M. Frédéric Falcon, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
- Discussion des articles
- Discussion générale (suite)
- 2. Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Guerre au Proche-Orient
- Aide médicale de l’État
- Vente d’Opella par Sanofi
- Vente d’Opella par Sanofi
- Situation au Proche-Orient
- Sécurité civile
- Narcotrafics
- Mesures en faveur des personnes âgées
- Lutte contre les inondations
- Qualité de l’eau et pesticides
- Vente d’Opella par Sanofi
- Projet de loi de finances
- Prix de l’électricité
- Projet de loi de finances pour 2025
- Politique budgétaire
- Vente d’Opella par Sanofi
- Crise viticole
- Lutte contre l’endométriose
- 2. Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (1re circonscription)
| Mandat en cours